Solange Ségala

Maîtrise en droit privé ; DEA en Histoire du droit, des institutions et des idées politiques.

Thèse : L’activité des autorités administratives départementales des Bouches-du-Rhône de 1790 à 1792 (éd. PUAM, Aix, 1996).

MCF HDR en Histoire du droit (section CNU 03).

Affectations successives : université de La Rochelle et université de Valenciennes (Université Polytechnique des Hauts-de-France) depuis 2005.

Centre de recherche : CRISS (Valenciennes, ISH)

Enseignement : Histoire du droit   ; Histoire du droit constitutionnel depuis la Révolution française ; Histoire du droit privé ; Histoire des idées politiques ; Histoire de l’idée européenne ; Histoire de l’administration (Faculté de droit de Lille) ; Philosophie du droit (Institut catholique de Lille et Faculté de droit de Lille) ; Culture générale, préparation aux concours « carrières judiciaires » (I.E.J. de Lille)

Responsabilités pédagogiques et activités administratives :

Responsable pédagogique et président du jury Licence 1 Droit, Droit-Langue, LAS et Remédiation ; Membre du Conseil d’Administration de l’U.P.H.F.

Bibliographie

Histoire de la justice :

+ « L’intégration d’une population par la justice : l’exemple de la Corse sous les Bourbons (1768-1790) », in (dir) D.Roussel et M.Houllemare, Les justices locales et les justiciables, P.U. Rennes, 2015, p. 251-265.

+ « Représentations, discours et critiques de la justice : introduction », in (dir) Lucien Faggion, Christophe Regina, Bernard Ribémont, La culture judiciaire. Discours, représentations et usages de la justice du Moyen Age à nos jours, éd. univ. Dijon, coll. « Histoires », 2014, p. 217-220.

+ « Un des premiers traités en langue française sur l’arbitrage : le Commentaire sur l’édit des arbitres composé par J.Pierres, lieutenant du roi en la sénéchaussée de La Rochelle (1564) », in Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à Michel Vidal, P.U.Bordeaux, 2010, p. 957-987.

+ « Les facteurs de résistance au plein déploiement de la QPC : la culture judiciaire et l’office de la Cour de Cassation », in La QPC, le procès et ses juges. L’impact sur le procès et l’architecture juridictionnelle, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2013, p. 346-358.

Histoire du droit constitutionnel, du droit public et des idées politiques :

+ « Etats généraux et Parlement dans les projets de réforme constitutionnelle de l’abbé Ruffo de Bonneval (1742-1820) », Autour des Etats généraux de 1614, (dir) Françoise Hildesheimer éd. Champion, 2016, p. 213-236.

+ « Richelieu et le siège de La Rochelle dans la pensée contre-révolutionnaire », in Richelieu. De Luçon à La Rochelle (1618-1628), (dir) Fr. Hildesheimer, éd. CVRH, 2018, p. 335-355.

+ « Les stratégies de légitimation de la France des Bourbons visant à intégrer la Corse (1768-1792, 1814-1830). », in Mémoires des origines et stratégies de légitimation du pouvoir, (dir) Ph.Delaigue, Mare et Martin, 2020, p. 345-359.

+ « Le régime juridique des Etablissements de Rouen » (colloque « Les communes en Poitou-Charentes (1199-1999) », St.Jean d’Angély, 24-25 septembre 1999), Bonnes villes du Poitou et des pays charentais (XII-XVIIIe s.), Mémoires de la Société des Antiquaires de l’Ouest, 2002, pp. 167-208.

+ « Approche historique du principe de laïcité », in La laïcité à l’épreuve du soin, Journée annuelle de l’Espace éthique hospitalier et universitaire de Lille, 24 novembre 2020, (publication électronique).

+ « Le Conseil d’Etat de 1791 et l’annulation d’actes administratifs pour illégalité et inconstitutionnalité », Revue de la Recherche Juridique, 1993-2, pp. 531-564.

+ « Un exemple de définition révolutionnaire du citoyen : le marquis d’Antonelle », Méditerranées, n°13, 1997, pp.95-119.

 Libertés fondamentales :

+ « Le port d’armes est-il de droit naturel ? Un exemple de controverse jurisprudentielle en Corse sous la Monarchie de Juillet », in Mélanges J.L.Mestre, éd. L’épitoge, 2020, p. 335-355.

+ « Le droit d’être armé : quelques remarques historiques sur des débats législatifs actuels », (dir) C. Lauranson-Rosaz et D.Deroussin, Mélanges N.Dockès, éd. La Mémoire du droit, 2014, p. 825-844.

+ « Quand la chair humaine rencontre la chair animale. Du crime de bestialité aux « sévices de nature sexuelle » commis envers un animal », in La chair, Mare et Martin, 2018, p. 145-163.

 Droit international, idée européenne, droit maritime :

+ « Les imaginaires de l’Europe : la puissance des représentations », in (dir) Gilles Darcy, L’imaginaire en droit, Bruylant, 2011, p. 301-351.

+ « Pavane pour une infraction défunte : l’offense à chef d’état étranger (1819-2004), entre théorie et pratique », in L’offense. Du « torrent de boue » à l’offense au chef de l’Etat, 2010, PULIM, Université de Limoges, p. 335-379.

+ « Guerre et paix dans la pensée d’un humaniste protestant : autour du De jure belli d’Alberico Gentili (1552-1608) », Méditerranées, n° 36, 2003, pp. 95-131.

+ « L’affaire de la desserte de l’île Saint-Honorat (à propos du jugement du T.A. de Nice, 15 avril 2003) », Revue de Droit Maritime Français, n° 642, novembre 2003, p. 1010-1022.

Droit privé :

+ « Le loyer, une donnée historique », A.J.D.I., décembre 2014, n° 12, Dossier spécial « Le loyer », p. 830-836.

+ « Aux origines de la loi de 1901 sur les associations », L’association, 7èmes Journées René Savatier, P. U. F., 2002, pp. 1-38.

+ « Harmonisation et unification du droit de la famille en Europe au regard de l’histoire du droit », in La famille dans l’ordre juridique de l’Union européenne, (dir) E. Bernard, M. Cresp, M. Ho-Dac, 2020.

+ « La place de René-Josué Valin dans la doctrine de droit commun coutumier : le ‘‘Nouveau Commentaire sur la coutume de La Rochelle et du pays d’Aunis’’ », in R.J.Valin (1695-1765) La contribution d’un juriste rochelais à la construction du droit maritime européen, Revue de la Saintonge et de l’Aunis, T. XXVII, 2001, pp. 91-133.

 Articles de dictionnaires :

+ Dictionnaire historique des juristes français, (dir) P. Arabeyre, J.Krynen, J.L.Thireau, P.U.F. 2007 et 2015 : Cosme Béchet, Alexandre Colonna d’Istria, Jacques Desvignes, Jean Dusault, Balthazar Emerigon, Jean-Charles Gregorj, Louis Guyot, Etienne Huet, Armand Maichin, Jean Pierres, Etienne Souchet, René Valin, Jean Vigier.

+ Ecrivains juristes et juristes écrivains, du Moyen Age au siècle des Lumières, (dir) Bruno Méniel, Classiques Garnier, 2015 : Nicolas-Louis Bourgeois (1710-1776) et René-Josué Valin (1695-1765).