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Auteur : Baptiste Pardeilhan
Baptiste Pardeilhan est doctorant en droit public à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, Aix-Marseille Université, Université de Toulon, CNRS, DICE, IE2IA, Pau.
Bibliographie
- Pardeilhan, Baptiste, « Deux « grands arrêts », rendus au même moment, et inscrits dans la même politique jurisprudentielle, sont-ils des arrêts jumeaux ? A propos des arrêts Croix-de-Seguey-Tivoli et Syndicat des patrons-coiffeurs de Limoges » in : M. Charité et N. Duclos (dir.), Les arrêts jumeaux en droit administratif, L’Harmattan, 2024.
- Pardeilhan, Baptiste, « Acceptabilité et oralité dans le procès administratif », in : Humbert, Marion, Lacarrère, Florent, Martins, Maverick, dir., Acceptabilité et droit public, Pessac-Pau, PUPPA, collection Schol@ 5, 2024, p. 103-118, [en ligne] https://una-editions.fr/acceptabilite-et-oralite-dans-le-proces-administratif
- Pardeilhan, Baptiste, La hiérarchie des illégalité dans le recours pour excès de pouvoir : http://www.asso-afda.fr/prix-du-meilleur-memoire-de-m2
Mots clés
contentieux administratif, droit administratif, recours pour excès de pouvoir, procédure administrative contentieuse
Discuter d’un outil procédural historiquement étranger au procès administratif – l’oralité – par le prisme d’une notion inusitée en droit – l’acceptabilité –peut paraître étonnant, voire imprudent.