Le flagrant délit et ses effets de sens

Introduction

Dans l’étude qui suit, nous examinons le flagrant délit comme une manifestation du vivant. Il est envisagé ainsi en tant que forme d’existence. La forme d’existence, quant à elle, est un genre de régime sémiotique. Rappelons que le régime sémiotique, comme le définit Jacques Fontanille (2023, p. 47), est une composition d’éléments hétérogènes :

… un régime n’est pas un schéma, encore moins un universel ; c’est une composition (ou agencement) de propriétés et catégories appartenant à plusieurs niveaux (ou modules) d’analyse, dont on peut caractériser le genre, et dont on peut décliner les espèces.

Le schéma Figure 1 illustre la composition hétérogène de la forme d’existence avec ses modules d’analyse (Bonéva 2024) : i) les rapports corps/langage cernés par un Soi-corps propre ; ii) les effets de sens produits par les rapports réciproques/irréciproques, entretenus vis-à-vis de soi-même et d’autrui, la catégorie mêmeté/ipséité étant centrale ; iii) les effets de sens des modes d’organisation (institutionnalisation) du vivre-ensemble, autour de la catégorie intimité/extimité et de la notion d’empathie ; iv) les rapports de sens conditionnés par la sémiosphère et les processus de symbolisation/désymbolisation qu’elle engendre, amplifie ou inhibe¹.

Les relations intersubjectives et les conduites renvoient à des codes, plus ou moins bien structurés, pas toujours écrits spécialement, à la différence du code juridique, et dont le déclenchement et l’activité de régulateur sont moins perceptibles. Néanmoins, ces codes exercent une fonction corrective par la mise en place de divers types de « sanctions », positives ou négatives, parmi lesquelles : sourires, encouragements, silences, plaintes, petits cadeaux, etc. Ils régulent ainsi à leur manière, plus ou moins ostensiblement, les interactions, le vivre-ensemble, les conduites et jusqu’à l’existence individuelle². Quant au terme de code, il faut l’entendre au sens large, il peut s‘agir de normes, de coutumes ou seulement d’attentes préétablies ; le mécanisme de sa constitution étant bien complexe, nous n’abordons pas cette question ici³.

La manifestation d’une forme d’existence est toujours en rapport avec un ou plusieurs codes, attentes ou normes, se profilant nettement ou restés en filigrane. Le code joue le rôle d’isotopie pour une forme d’existence car il focalise les liens entre les instances – Soi-corps propre, Autrui, institutions du vivre-ensemble, composantes de la sémiosphère (formes de vie, styles de vie, langages) – et exerce une force de maintien de ces liens, remplissant ainsi les deux fonctions d’une isotopie, comme le postule J. Fontanille (2023, p. 52). C’est par rapport au code (ou à l’ensemble de coutumes, etc.) que l’on remarque l’écart, la rupture, l’entorse, le compromis, bref, la particularité de l’état dans lequel se trouve la forme d’existence. En effet, une séquence existentielle, tel le délit dans notre cas, devient forme d’existence dans la dynamique de la remise en cause ; on l’identifie au moment même où on la conteste⁴.

Ainsi, la forme d’existence se présente comme une séquence instable d’actes, d’états et de ressentis, en rapport avec un code (une norme, un ensemble de coutumes, des attentes préétablies) qu’elle défie ou transgresse, fuit ou leur cède. Alors que, pour souligner rapidement la différence, le style de vie (Landowski, 1997) et la forme de vie (Fontanille, 2015) sont l’aboutissement d’habitudes et/ou de persistances, leur état fini et clos prédéterminant leur stabilité ainsi que leur étude à partir de cette stabilité (cf. notamment Fontanille 2015, p. 77-78). Dans un cas, nous avons affaire à une séquence expérientielle inachevée, dans l’autre, à une séquence close et déterminée.

Pour circonscrire le flagrant délit en tant que sémiotique objet, nous allons commencer par le délimiter du fait divers, nous référant au texte de Roland Barthes, « Structure de fait divers » (1962). À la différence du fait divers qui est l’effet d’une énonciation, le délit se fonde sur l’acte et se présente comme un programme de base, au sens sémiotique, qui, se déployant au niveau des relations intersubjectives, renvoie au code juridique⁵, composante de la sémiosphère. De surcroît, le flagrant délit représente l’échec du programme, tout en activant le code ; se déclenchent des procédures judiciaires, diverses mesures et prescriptions, dont l’objectif est de réguler les conduites, le vivre-ensemble, et jusqu’à l’existence individuelle. La structure du flagrant délit se complexifie ainsi par une seconde phase qui est le déchiffrement du programme de base inachevé pourvu que l’élucidation et l’élaboration de son intégralité soient faites. Les différents modes de sémiotisation⁶, qui se spécifient au cours de l’élucidation du programme de base, exemplifient les différentes approches quant à la séquence existentielle et la parachèvent en fait, l’intégrant dans une relation transitive de savoir. Ces modes déterminent finalement l’espace sémiotique qu’occupe le code (ou l’ensemble de coutumes) et, par leurs rapports internes, provoquent, dans une perspective d’affinement et/ou d’expansion, ses reconfigurations (cf. infra).

Notre hypothèse de travail s’articule sur l’idée que d’intenses interférences se produisent entre les deux pôles, le pôle de vivant, entendu comme source d’imprévu, de spontané, parfois d’inintelligibilité, et le pôle de savoir où une organisation structurante se met en place. Ainsi, si le code est d’emblée envisagé comme une entité où les liens de causalité définissent les rapports, nous serons amenés à constater, au cours de notre étude, que l’élargissement du code et l’intensification de son espace sémiotique s‘effectuent sous la nécessité de prendre en compte l’imprévisible, l’inconséquent, voire le déroutant. Or, sous une certaine pression du vivant.

Notre étude s’inscrit dans une sémiotique de l’existence, telle qu’elle a été initiée par Algirdas Julien Greimas dans De l’imperfection (1987), et rebondit sur la proposition de construire la signification « à partir de la “manière de fluer”, et pas à partir de son seul résultat final », proposition de Fontanille (2023, p. 50).

Le flagrant délit comme objet sémiotique

Le flagrant délit comme prédicat : les rapports entre les instances

Le délit comme prédicat met en rapport plusieurs instances : l’actant-sujet auteur de l’acte, l’actant-objet visé par l’acte, l’objet convoité, le code (l’ensemble de coutumes et de relations intersubjectives) violé, un actant-tiers témoin (le cas échéant), un actant-tiers déchiffreur, un actant-tiers qui sanctionne, le judicateur, la sanction elle-même, un actant-observateur du procès. Une valence supplémentaire s’ouvre dans le cas de crime sans raison (cf. le corpus de Michel Foucault 1981), dans lequel cas l’institution judiciaire recourt à l’expert psychiatre. Concernant le délit, on fait appel à un enquêteur de personnalité, travailleur social ou psychologue. Il s’agit en fin de compte d’un prédicat à huit valences, si l’on se réfère à la théorie de Lucien Tesnière (1959, p. 238-280), tout en l’élargissant¹⁰. Nous pouvons en déduire que le prédicat qui régit un nombre élevé d’actants est susceptible d’engendrer des interdépendances enchevêtrées, se transformant en source de significations supplémentaires et en pivot de relations se complexifiant. Le flagrant délit quitte la sphère proprement intersubjective et devient une affaire d’environnement sémiotique, une affaire d’atteinte au code. D’autre part, l’apparition de nouveaux rapports intensifie l’environnement sémiotique et augmente son potentiel d’engendrer de nouvelles significations (cf. Lotman 2000).

Ainsi, le flagrant délit se déroule en deux temps : i) le temps du programme de base interrompu, la jonction avec l’objet convoité étant compromise ; ii) le temps du déchiffrement pour établir l’intégralité du programme de base. Le premier temps est fulgurant, une révélation soudaine d’une trame dissimulée qui éclate aux yeux de tous. Cela déclenche une « crise fiduciaire radicale », le tempo est d’une irruption, en termes de Zilberberg (2013), « subite autant que subie », qui se conçoit en événement pour les deux actants principaux, bien que pour des raisons différentes. La situation est régie par le survenir, modalité que Zilberberg (Id.) décrit ainsi :

Il arrête le temps et peut-être même l’inverse en ce sens que le sujet s’emploie à reconstituer le temps de l’actualisation, le temps des préparations et des calculs que le survenir a justement anéanti ; le temps s’arrête parce que le sujet s‘efforce de restaurer a posteriori cet « avant-temps » qui lui fait gravement défaut.

« [S]tatuant sur l’être de l’être » (Greimas, Courtés 1993 [1979], p. 419), le deuxième temps du flagrant délit est marqué par les modalités véridictoires. Le procès est d’une aspectualité composite ; pour la première phase : aspect inchoatif et progressif mis à mal, irréversible, inaccompli, alors que le prédicat est télique, puisque ce qui oriente le procès, c’est la jonction avec l’objet convoité. Quant à la seconde phase : aspect progressif par intervalles et réitérations successives, télique, jusqu’au verdict qui annonce la sanction et la réparation. La seconde phase est une sorte d‘anaphore de la première, dont l’objectif est de construire un simulacre intégral du programme de base interrompu.

Il s’opère, au cours du flagrant délit, un changement brusque au niveau des rôles thématiques des actants : des protagonistes ordinaires de leur vie quotidienne (des usagers, par exemple, du métro) se découvrent tout d’un coup « malfrat » et « victime ». Le rapport d’opposition entre les deux actants principaux s‘exprime par une symétrie centrale via plusieurs catégories : l’un est l’auteur, actant actif, l’autre victime, actant passif, la perte pour le second est un acquis pour le premier, ce qui est fait à l’insu de celui-ci, est accompli sciemment par celui-la, l’un est innocent et victime, l’autre nuisible et malfrat (fig. 2). Ou, encore plus distinctement, à un niveau d’abstraction supérieur : l’injustice subie doit être réparée par la justice rendue.

On bascule d’un circuit de signification concrète – conjonction/disjonction avec un objet – à un circuit de signification abstraite où entrent en jeu des notions comme : victime, innocence, justice, notions valorisées positivement, occupant la zone centrale de la sémiosphère occidentale¹¹. Le processus de déchiffrement – la seconde phase du flagrant délit – a pour objectif, avec l’établissement de l’intégralité du programme de base, de lever l’atteinte portée au code par une ré-approbation symbolique de celui-ci qui se réalise, en revanche, dans la réparation et la sanction concrètes, signifiant finalement « la justice a été rendue ». C’est à l’étape de l’élaboration de la simulation du référent externe que les divers modes de sémiotisation se manifestent explicitement et que nous pouvons les étudier.

Le déchiffrement

L’attrait du processus de déchiffrement date des temps anciens et se présente, selon Barthes (1964 [1962]), comme une émanation, image contemporaine d’Œdipe déchiffrant l’énigme du Sphinx. Ou bien, telle une nécessité intérieure d’arrêter la chaîne des pourquoi, « faire cesser le terrible pourquoi des choses » (Id., p. 198). D’autres théoriciens soutiennent que déchiffrer un fait divers, en élaborer une version parmi d’autres, revient à prendre part à la vie collective et à concourir à la résolution de ses problèmes (Cerquiglini 2022, p. 897). Les origines du processus du déchiffrement remontent, selon les anthropologues, à il y a environ deux millions d’années lorsque, dans la chasse à courre ancestrale, nos ancêtres se montraient capables de « construire des hypothèses à partir de maigres signaux visuels et sonores » (Stépanoff 2022, p. 236). Développée dans la chasse à courre ancestrale, la compétence de pouvoir-aller au-delà du concrètement visible se constitue alors en une caractéristique essentielle de ce « prédateur empathique » (Id., p.237) qu’est l’être humain.

Pour reprendre la comparaison avec le fait divers, le charme de celui-ci tient en grande partie, comme le remarque Barthes (1964 [1962]), aux liens de causalité très lâches, sinon complètement dégradés : petites causes produisent grands effets, l’inexplicable triomphe, le hasard fait croiser des chaînes causales qui, normalement, ne se croisent jamais, on attend un effet mais c’est un autre qui apparaît. Le fait divers se présente comme une contestation de l’intelligibilité requise dans certains domaines de la société. Alors que le flagrant délit révèle l’inacceptable – le proscrit par le code – et la nécessité de ré-accréditer ce code. L’interprétation est autorisée, cependant, la clarté des liens de causalité est exigée. Toutefois, nous allons voir, les modifications au niveau du code, l’élargissement et l’intensification de son espace sémiotique, s’effectuent par le biais de l’assouplissement des liens de causalité, par la mise en place de nouveaux modes de sémiotisation qui autorisent l’écart, l’inexactitude, et même parfois la rupture dans la pratique canonique.

Le schéma tensif : les modes de sémiotisation

Dans un procès judiciaire, y compris ses préparatifs, l’intérêt est concentré sur l’instance de l’énonciation et ses coordonnées spatio-temporelles, son avatar étant impliqué dans l’acte. La phase de déchiffrement est marquée par un souci particulier quant aux déictiques. Il s‘y opère la suppression de la distance entre le discours-énoncé et l’instance de son émission, ce qui produit une forte simulation linguistique du référent externe (Greimas, Courtés 1993 [1979], p. 87). Le souci de la construction du référent externe – de son simulacre en fait qu’on appelle aussi « vérité » – est l’une des dimensions, la valence de l’intensité, du schéma tensif sur lequel sont disposés les divers modes de sémiotisation. La valence de l’étendue prend en compte la muabilité¹², une certaine variation, néanmoins admise. Ces deux valences ayant été déterminées, les valeurs que nous retenons représentent les termes de corrélation, imprégnés de tensions entre des tendances évolutives (fig. 3). Nous recourons à la catégorie concrétion/abstraction¹³, pour examiner le basculement du sens d’ancrage sensible vers abstraction, et inversement, le terme d’abstraction véhiculant bien, nous semble-t-il, la volonté de s‘écarter, de se détacher – de s’abstraire ou s’extirper –, de l’acte commis, concret et tangible¹⁴.

Quatre positions classiques sur le schéma tensif sont à noter : i) le mode de sémiotisation qui réunit le maximum de conformité au référent externe et le minimum de déviance (c’est le mode de l’enquête canonique) : mode de concrétion ; ii) celui qui représente le minimum de conformité et le minimum d’étendue (la version retenue est incertaine) : mode de semblant-vrai ; iii) le mode du maximum d’intensité et d’étendue où entrent en jeu les valeurs transcendantales de la sémiosphère, les valeurs d’absolu (cf. Zilberberg 2007), Justice/Injustice, Fidélité/Infidélité, Corruption/Innocence, etc. : mode d’abstraction ; iv) le mode qui intègre les cas déviants, obscurs, irraisonnables (cf. Foucault 1981) : mode abstrus¹⁵. Ce dernier mode se situe sur les frontières du système qu’il remet en cause tout en l’élargissant. Il apparaît pour nous comme la corrélation du minimum d’intensité par rapport à la simulation du référent externe et du maximum d’étendue. En effet, la question de l’élaboration du simulacre du référent externe ne se pose pas, dans ce mode de sémiotisation, le référent externe est vide de sens, il représente notamment le non-sens, car il ne donne aucune réponse quant à la motivation et au passage à l’acte, celui-ci étant complètement incompréhensible. Le mode abstrus soulève la question des limites – de l’humain, en l’occurrence – et de ce qui se trouve au-delà des limites, la question de la vérité et de sa pertinence alors que l’événement est inintelligible, la question du jugement, alors que l’acte délictueux est déconnecté. Bref, ce mode de sémiotisation relève du problème de comment intégrer l’inintégrable, et notamment cette fraction du vivant où l’on retrouve l’abscons, l’inintelligible, le déconcertant.

Nous proposons d’ajouter un cinquième mode de sémiotisation sur ce schéma tensif, scindant la valeur d’abstraction maximale en deux sous-catégories, abstraction absolue et abstraction judiciaire. Ce dernier mode est prédéterminé par le code qui sert d’isotopie à la forme d’existence examinée, il est subordonné au mode d’abstraction absolue. Comme le souligne le magistrat Denis Salas (2001, p. 7), jusqu’aux années 2000, le droit pénal ne s‘intéresse pas à la victime mais surtout au fait que la loi est violée : « La transgression n’est absolument pas dirigée contre une quelconque victime. La transgression est orientée contre la loi ». La symbolisation excessive du système judiciaire est soulignée également par Robert Badinter¹⁶ : « Des colonnes et des codes, voilà notre justice pour deux siècles ! ».

Cependant, depuis la loi de 2014¹⁷ en France, avec la justice restaurative (réparatrice), un nouveau mode de sémiotisation apparaît, telle une bifurcation dans le mode judiciaire canonique. Cette nouvelle forme de justice se veut être une alternative à la justice pénale, bien que pour l’instant elle reste complémentaire ; elle introduit le pardon au sein de la justice occidentale. Certains magistrats, à l’instar de D. Salas (2024), considèrent que « [l]e pardon est une issue aux impasses de l’équivalence pénale ». L’altérité entre la justice pénale et la justice restaurative est dans l’approche, l’orientation et la finalité. L’une est soumise à l’idée d’équivalence – la sanction doit être équivalente à la transgression –, l’autre est dépourvue de toute idée d’équipollence. Le pardon est en effet un parti pris, la partialité elle-même, un profond engagement personnel. L’objectif de la justice pénale est la réparation, via l’institution judiciaire, elle vise l’auteur de l’acte. L’exploration d’une sortie du court-circuit de la violence est orientée d’abord vers le for intérieur. L’une est concrète et encadrée, s’épuisant en elle-même ; l’autre est décloisonnant, elle se prolonge souvent dans des actions au sein de la communauté, imprégnant d’une vitalité intense l’environnement sémiotique. Avec la justice restaurative (réparatrice), le code a la possibilité de pallier l’écart entre abstraction et concrétion, entre dispositions législatives et expérience vécue, prenant en compte les affectes et les traumatismes, la mémoire et le deuil, la responsabilité et l’élan empathique, afin de les engager dans une volonté de conversion.

Des rapports internes entre les modes de sémiotisation se tissent selon les catégories limité/illimité et causalité/arbitraire. Le mode de concrétion, qui vise la simulation exacte du référent externe, ainsi que le mode de semblant-vrai, pour la même raison mais moins intense, sont limités, le mode d’abstraction et le mode abstrus, sont mouvants et illimités. Dans cette perspective, le mode judiciaire doit être envisagé comme illimité, ce qui correspond bien à son potentiel dynamique. Les modes de concrétion et d’abstraction intègrent le principe de causalité, priorisant dans leur déploiement les liens de cause à effet. Alors que le mode de semblant-vrai et le mode abstrus sont régis par le principe de l’arbitraire, recourant à des circuits de signification déconnectés, à des liens incohérents ou non limpides. La justice restaurative, fondée sur la notion de pardon, est carrément une rupture dans la pratique canonique¹⁸.

Conclusion

Cette étude nous a permis d’examiner les caractéristiques du flagrant délit en tant que sémiotique objet et en même temps comme une manifestation du vivant. Nous avons pu constater qu’il y a des interférences non négligeables entre le vivant – caractérisé par l’imprévu, l’accident, l’inintelligible, l’anodin, le disproportionné – et le savoir qui agit dans le domaine juridique, composante de la sémiosphère. Le vivant s’immisce, contraignant ce domaine excessivement symbolique et spéculatif à adopter de nouvelles approches. L’espace sémiotique du code, qui sert d’isotopie à la forme d’existence, est dans une dynamique d’élargissement/rétrécissement et d’intensification/relâchement, suite aux circulations du sens sur l’axe concrétion/abstraction. Divers modes de sémiotisation se mettent en place afin de subsumer les variations. Ces modes sont complémentaires et le passage de l’un à l’autre consiste en un changement d’échelle.

Ainsi, le mode d’abstraction absolue et le mode judiciaire mettent l’accent sur les processus de symbolisation, au détriment du concrètement vécu. Ils agissent donc prioritairement à une échelle macro¹⁹, adoptant un point de vue qui subsume l’ensemble. Cependant, de nouvelles formes d’application du code, suite à des bifurcations dans le mode de sémiotisation, peuvent apparaître, à l’instar de la justice restaurative (réparatrice), émergée récemment. Elle permet de pallier l’excès d’abstraction et de réintégrer les protagonistes de l’acte dans un projet construit sur l’engagement personnel et sur la volonté de conversion. Ce mode rétrécit l’écart entre les tendances opposées de concrétion et d’abstraction.

En revanche, le mode abstrus et le mode de semblant vrai s’appliquent prioritairement à l’échelle individuelle (locale). Le mode de semblant-vrai prend en compte la translation possible d’individuel vers collectif, son objectif étant de rendre accessible le cas particulier malgré sa singularité. Alors que le mode abstrus, destiné à des cas exclusifs, se déployant sur les limites de l’espace sémiotique du code, contribue à l’élargissement de cet espace. Cependant, tenir compte de l’exclusivité fait partie des valeurs de certaines sémiosphères, n’étant pas du tout envisageable dans d’autres, ce qui signifie qu’il y a, d’emblée, une complémentarité entre le mode abstrus et le mode d’abstraction absolue. Et enfin, le mode de concrétion, qui s’applique efficacement à l’échelle moyenne (méso), enquêtant sur plusieurs versions et les comparant entre elles, vise à s’approcher au plus près de la réalité et à construire une simulation exacte du référent externe.

En dernier ressort, nous avons vu que les modes de sémiotisation délimités prennent en compte autant le paradigme de valeurs traitées sur un plan linéaire de causes et d’effets que des exemples en rupture. Ceux, dont l’objectif est de rester conformes au référent externe, sont stables et limités. Cependant, les modes de sémiotisation qui usent de l’arbitraire, sont tout aussi pertinents pour appréhender les actes et les faits ainsi que les existences particulières avec leur vérité interne ou absence de vérité. Les modes usant de l’arbitraire, sont moins balisés et demandent plus d’efforts pour être mis en place ou acceptés. Le danger par contre, pour les modes bien balisés, qui véhiculent des argumentations claires et transparentes, est de ne pas saisir la particularité du cas et de passer à côté de la vérité qu’ils cherchent.

Et enfin, nous pouvons dire que plus un code est travaillé, discuté, remis en cause, plus il se développe par la mise en place de modes de sémiotisation de plus en plus diversifiés, plus encore l’environnement sémiotique s‘enrichit et devient intense, plus la singularité des formes d’existence prises en compte prolifère, plus le vivant est respecté.