1.
Je commencerai par quelques remarques préliminaires sur les spécificités du travail durant la période abordée, à savoir l’Antiquité (et plus spécifiquement l’Antiquité romaine) et le Moyen Âge. J’évoquerai aussi la forme spécifique du travail agricole, associée dans mon article à deux éléments, la terre et le temps. Ces derniers devront d’ailleurs être également précisés, tant ils jouent dans les aspects juridiques des activités agricoles et pastorale un rôle fondamental, bien plus important que ne l’imagineraient nos sensibilités contemporaines.
Tout d’abord, donc, le travail agricole : nous devons d’emblée souligner le caractère artificiel et opératoire (si c’est incorrect du point de vue historiographique) d’une telle formule. Il est en effet notoire que, en premier lieu, aucune voix du lexique classique ne coïncide parfaitement avec le mot moderne “travail” : ni labor, ni opus (ou industria et ars) et encore moins negotium en latin1, ni ponos ou ergon en grec2. Nous devons bien sûr considérer avec prudence ce vide terminologique, même s’il est hors de doute que, comme Marc Bloch le soulignait, “éclairer l’histoire des mots, c’est jeter une plus vive lumière sur les choses qu’ils désignent, ou qu’ils cachent”3.
Ce vide lexical encombrant ou, si l’on préfère, cet écart sémantique renvoie en effet à une donnée profonde et substantielle, que l’on peut enregistrer depuis les configurations matérielles anciennes (et plus généralement pré-capitalistes) et les systèmes de production plus proches de nous par leur chronologie et par leur morphologie.
En effet, le concept de “travail abstrait” (Marx) peut être utilisé au sens propre seulement dans des économies de caractère entièrement marchand, où toutes les typologies du travail visent à produire des biens ou des services destinés au marché, produits qui sont considérés par leur valeur d’échange et non seulement d’usage4. Il s’agit ainsi d’une représentation d’ensemble des systèmes de production qui reste étrangère aux Anciens, tout comme la conception du travail en tant que fonction humaine unitaire ; au point de contribuer à faire de l’économie une “structure cachée”5 à leurs yeux. L’absence d’une élaboration théorique autour des liens structurels et fonctionnels désagrège notre notion dans une pluralité de formes et de figures professionnelles, distinguées et parfois affublées de styles opérationnels différents, voire antithétiques, au-delà de certaines connexions que nous évoquerons.
Lorsqu’on parle de travail agricole, on fait donc référence à quelque chose qui est bien plus qu’une sorte (species) de genus défini et compact, tel qu’il l’est en revanche pour nous. Aussi, le travail agricole est une catégorie que nous pouvons considérer dans son ensemble seulement avec beaucoup d’approximation, car elle est à son tour scandée par plusieurs articulations internes et même par des oppositions : à partir de celle entre agriculture et pâturage, plus immédiate et compréhensible, qui exprime une anthropologie tout à fait différente, jusqu’à l’opposition entre l’exploitation des terrains à semer et l’usage des espaces non cultivés. Ces derniers sont aussi des lieux de pâturage, qui sont dans tous les cas au cœur de cette vaste “économie du bois” déjà développée dans l’Italie romaine6, destinée à marquer une si large partie de l’Europe médiévale7. Il y a ensuite le chevauchement, sans doute partiel, voire symbolique, entre céréaliculture et arboriculture, où nous pouvons apercevoir une sorte de prolongation de l’économie de récolte, indice d’une tout autre relation instaurée par l’homme avec la nature8.
D’où les raisons de mon double choix : celui de concentrer d’abord l’analyse sur ce domaine du travail, et ensuite de l’orienter sur la question des temps et des lieux (le “laboratoire” avec ses cycles et sa longue durée), plus que sur les hommes qui en sont les acteurs.
À partir du premier point de vue, on saisit plusieurs aspects : non seulement la centralité évidente de l’agriculture dans la production de la richesse ancienne (et, en large partie, prémoderne en général), mais aussi son caractère dans un certain sens ambivalent et pour d’autres excentrique.
Ambivalent : car toutes les tensions de la Rome entre la fin de la République et le Principat se reflètent dans ce miroir fait de nature indomptée, de technologie réduite et d’une grande fatigue, humaine et animale. Ce sont les tensions d’une société suspendue (dans un jeu précaire d’“équilibres duales”9 longtemps dopés par la conquête guerrière) entre des activités destinées à la survie pure et une rationalité économique mature, telle que nous la percevons dans les écrits des agronomes, Columelle en premier10. Ce sont des “primitivismes” jamais dépassés, à côté de leur intégration (relativement) sophistiquée dans des schémas hétérogènes d’initiative entrepreneuriale, qui conjuguent l’exploitation des campagnes, le transport et la commercialisation des produits, sur lesquels nous reviendrons11.
C’est aussi un fonctionnement excentrique, car le travail dans les campagnes semble jouir d’un statut privilégié, puisqu’il n’est pas disqualifié – comme c’est le cas en revanche des autres occupations manuelles – par l’ombre jetée par le mécanisme dégradant de la subordination physique, un modèle qui se projetait à partir du monde servile sur les libres que les obligations juridiques ou les nécessités économiques clouaient à des rôles subalternes12. Ce statut privilégié est toutefois attribué à la condition, bien entendu, que l’engagement agricole fût réalisé de façon libre et autonome, et non pas en dépendant de pouvoirs externes au noyau familial, à la familia.
On comprend ainsi comment cette dimension a été caractérisée (en positif) moins par les spécificités des modes de production que par les paradigmes anthropologiques sous-entendus, à commencer par l’analogie établie entre les activités agricoles et militaires : en Grèce, par opposition au travail artisanal13, avec quelques parallèles, plutôt dans la chasse14 aussi bien qu’à Rome, sous l’enseigne d’une discipline plus essentielle et détaillée, bien illustrée par les auteurs des traités agricoles (de re rustica)15.
2.
Nous avons annoncé une approche de travail qui met au centre la terre, comme “laboratoire” authentique de l’homme ancien : “l’arsenal qui fournit le moyen, les instruments du travail aussi bien que le lieu, la base de la communauté” (comme l’écrit Marx16, même s’il fait presque exclusivement référence à la phase archaïque de propriété commune de la terre). Aussi dans la villa qui domine le paysage italien des premiers siècles de l’Empire, les ambivalences dont nous parlions reviennent : si Columelle conseille un emplacement proche des réseaux de transport et des marchés, afin de rendre la vente des produits plus aisée et avantageuse, on souhaite aussi qu’elle soit autosuffisante, en mesure de produire elle-même les outils nécessaires à la culture (poteaux, roseaux etc.) et pour le maintien des êtres vivants qui constituent la force de travail : esclaves, bêtes de train et de somme, les outils parlants et demi-parlants de Varron (instrumenta vocalia et semivocalia)17.
Il s’agit là de deux profils qui coexistent aussi dans la casuistique considérée par les juristes, où l’on rencontre des formes assez avancées d’intégration entre activités économiques, qui partent de la culture des terres pour arriver à des formes de production “industrielles” (par exemple les terres cuites), de transport et de commercialisation des produits18. Cette même casuistique aborde des problèmes à nos yeux infiniment moins importants, même pas dignes d’attention, comme le fait d’avoir nourri les troupeaux avec les glands tombés du chêne du voisin ou l’avoir fait grimper la vigne d’autrui sur ses propres arbustes19.
Mais au-delà de cette casuistique, et de l’hétérogénéité significative qui la distingue, un deuxième élément intervient de façon décisive, à côté du “laboratoire terre” pour déterminer les schémas juridiques qui disciplinent et mettent en forme le travail dans les campagnes. Je fais allusion à l’autre élément évoqué dans mon titre : le temps. Son incidence apparaît d’autant plus pertinente ? qu’elle contribue à nous faire comprendre les raisons qui historiquement et logiquement empêchent de réduire l’activité agricole à l’alternative brute entre l’engagement du paysan sur le petit domaine de sa propriété et celui qui est confié à des équipes d’esclaves exploités jusqu’au bout de leurs forces dans les grands domaines20 ou bien affectés de façon stable – certains aussi dans des rôles de surveillance et de direction – à la gestion d’une villa. Entre ces deux extrêmes, il y a un paysage humain bien plus composite et fluctuant, qui connaît des solutions hybrides par rapport même à la summa divisio de iure personarum des juristes (rectius, de Gaius)21, qui devrait en théorie tracer un sillon impossible à combler entre libres et esclaves.
Le temps, donc, considéré dans deux acceptions distinguées : d’une part, comme l’alternance annuelle des saisons ; d’autre part, comme un phénomène de longue durée, à partir duquel le “laboratoire terre” doit être observé, quelle qu’en soit la nature (labourable, arboricole ou boisée), dans un horizon qui s’étend sur plusieurs générations, ou du moins sur plusieurs années.
Je ne peux pas m’arrêter ici, au sujet du premier aspect, sur l’influence que cette succession naturelle (pas sans raison, expliquée par les Grecs avec le recours à un des deux innombrables mythes étiologiques : l’enlèvement de Perséphone, fille de Déméter, de la part de Hadès) a exercé sur plusieurs aspects de la culture ancienne – à commencer par l’élaboration d’une conception du temps en termes de développement cyclique, jusqu’à atteindre le paradoxe du “retour éternel”22. Il est plus intéressant de remarquer ici une donnée bien plus prosaïque, à savoir l’impact que l’élément saisonnier exerce sur l’organisation du travail agricole, d’autant plus dans un contexte méditerranéen, puisque le besoin de la main-d’œuvre varie considérablement au courant de l’année, en atteignant son sommet entre l’été et l’automne, à l’occasion de la récolte du foin, moisson, vendange et récolte des olives.
C’est la raison pour laquelle, par exemple Varron23 déconseillait de garder de façon stable dans la villa un nombre élevé d’esclaves, que le maître aurait dû entretenir aussi dans les périodes d’activité moins intense, en suggérant plutôt d’ajouter le travail de paysans embauchés pour les tâches énumérées plus haut, à côté d’un noyau servile minimum. Ces recrues occasionnelles auraient pu aussi exécuter des tâches tellement lourdes ou dangereuses qu’il était déconseillé de les attribuer à ses propres esclaves (servi)24.
Voici une première forme d’intégration entre travail servile et travail libre, à l’avantage économique évident, expression d’une rationalité de la production qui a été saisie depuis les temps de Weber, dans les Agrarverhältnisse25. Une intégration obtenue grâce au recours à un contrat de fermage (la locatio-conductio) dépourvu de formalités particulières, consensuel, c’est-à-dire producteur d’effet au moment même de l’accord entre les parties, avec une triple modalité d’application (locatio rei, operis et operarum : location de chose, d’œuvre ou d’œuvres, comme dans ce cas précis), avec un contenu en tout cas particulièrement élastique, aussi en vertu d’accords, éventuellement ajoutés par les parties afin d’intégrer et de mieux définir les dispositions générales. Une solution contractuelle qui pouvait aussi prévoir (Caton l’atteste déjà) la rémunération du paysan avec une partie de la récolte26. Dans tel cas, le “laboratoire terre” produisait aussi la rétribution des travailleurs à la journée.
Mais celle-ci n’est pas la seule possibilité de combinaison entre les deux formes de manœuvre agricole que les sources ont transmis : elle est toujours présente dans le schéma du louage. Lorsque l’objet de ce dernier est constitué par la terre elle-même, plutôt que par les œuvres (operae) de salariés extérieurs, il peut tout d’abord s’avérer que la terre soit mise à disposition déjà pourvue des outils nécessaires pour la culture (instrumentum fundi)27, qui comprennent aussi les esclaves du propriétaire du domaine.
Ensuite, d’autres solutions sont encore plus intéressantes. Dans le droit, le servus est considéré comme une chose, mais en vertu d’une “réification imparfaite”28 qui laisse émerger, lorsque le profit du dominus s’en trouve augmenté, des traits d’incontestable altérité par rapport aux autres biens. Cette altérité se présente sous une forme surprenante : soit l’esclave lui-même apparaît dans un rôle actif (conductor), soit il assume un rôle de surveillance, voire de direction.
Le premier cas est celui du servus quasi colonus29 : c’est-à-dire l’esclave qui se trouve dans le domaine non pas en tant que partie de l’instrumentum (comme Labéon et Pégasus l’explicitent)30 mais parce que c’est “comme si” (quasi)31 il avait conclu avec son propre maître (dominus) un contrat de location, qui est en lui-même accessible uniquement aux libres. Il s’agit d’une possibilité déjà considérée à la fin de la République32 où “deux mondes opposés s’affrontaient : celui, discriminant, du status et celui, inclusif, du contrat”33, avec une dominance substantielle, au moins dans le domaine des opérations commerciales, de la deuxième configuration sur la première.
Dans une telle situation, où la tendance à rendre autonomes les sujets économiques se conjugue dans le but d’assurer au domaine un fermier “discipliné” et stable34 (nous reviendrons sur ce dernier aspect)35 nous constatons une sorte de superposition, dans une même personne, du travailleur dépendant et autonome. Ainsi, il n’est pas étonnant que des auteurs comme Rodbertus aient saisi justement dans le servus quasi colonus la figure de transition entre l’esclave et le colonus de l’Antiquité tardive36, même s’il s’agit d’hypothèses difficiles à partager.
Dans d’autres hypothèses, la distinction entre les sujets est maintenue, mais avec un rôle éminent attribué justement au servus, ce qui est paradoxal seulement en apparence. Ainsi, ce contrôle est confié à l’un des affranchis du dominus ou plus fréquemment à un esclave37, toutes les fois où le propriétaire concède en location le domaine à des petits fermiers (coloni), sans renoncer à exercer sur eux son contrôle (d’autant plus opportun si la redevance n’est pas établie en monnaie mais consiste dans une partie de la récolte)38. C’est le vilicus (surtout) de Columelle : un terme qui laisse ensuite la place, pour cette figure de surintendant, à celui de “actor”39.
Il se peut enfin que l’esclave concerné soit la propriété non pas du bailleur mais du fermier (conductor). Dans ce cas, ce n’est pas tellement sa position comme force de travail dans la culture du domaine loué qui compte. C’est plutôt la situation où le fermier, ayant lui-même probablement ailleurs le centre de ses intérêts économiques40, attribue à son propre esclave une fonction de direction par rapport aux autres travailleurs, non seulement de statut servile mais aussi libre, qui sont engagés dans toutes les différentes opérations, qu’elles soient la culture du domaine ou bien la transformation et vente des produits. C’est la solution souvent suivie par le propriétaire (dominus fundi) qui a opté pour la gestion directe du terrain, comme en témoignent plusieurs passages de la jurisprudence41 ; ainsi, le propriétaire de tels esclaves est d’emblée soumis à l’action institoria ou exemplo institoriae42.
Un tel contexte nous amène au cœur des problèmes les plus épineux concernant la location des fonds, du moment où la “neutralité” de l’outil contractuel43 en permet l’application dans des contextes économiques et sociaux bien différenciés. Il y a le cas où les fermiers sont les paupercoli, les miséreux de Varron44, sans autre ressource que leur propre travail et celui de leurs enfants : dans ce cas, l’intendant (vilicus) sera l’esclave du propriétaire du terrain (dominus fundi) préposé à sa surveillance. Dans un autre cas, le fermier s’identifie à celui que, avec un terme emprunté au langage moderne, nous pouvons définir comme un “entrepreneur agricole”45, dans ce cas le vilicus est son esclave, que lui-même a préposé en tant qu’administrateur (institor), comme nous venons de le montrer.
Entre ces deux situations extrêmes, il est aisé d’imaginer des cas intermédiaires, parmi lesquels, toutefois, seulement la première configuration place le fermier, économiquement beaucoup plus faible, dans une condition de subalternité substantielle. Sans vouloir nous aventurer dans un débat historiographique complexe, nous pouvons tout de même observer que c’est justement la conscience de cette complexité qui a permis de poser dans de nouveaux termes les relations entre la location agraire des époques républicaine et impériale et le colonat de l’Antiquité tardive46.
Ce dernier a été pendant trop longtemps considéré presque comme une transformation automatique du premier, imposée par le déclin du “système de production esclavagiste”, selon une approche déterministe. Une telle approche, téléologique et unilinéaire, a caractérisé aussi plusieurs tentatives d’interprétation de la transition successive entre le colonat même et celle qui est toujours appelée la “servitude de la glèbe” médiévale47, malgré le caractère impropre des termes, souligné dans les pages magistrales que Marc Bloch a consacrées à cette notion, particulièrement à son “invention” attribuée à Irnerius, mais aussi en rapport exclusif avec le colonat du bas empire, et à sa “redécouverte” de la part de Montesquieu48.
3.
Les dernières formes d’intégration entre travail libre et servile que nous avons évoquées nous permettent aussi d’aborder la deuxième perspective dans laquelle évolue le facteur temps, non plus dans le cycle saisonnier mais dans la durée. La solution même de la location, au lieu de la gestion directe de l’entreprise agricole, révèle que plusieurs propriétaires “préféraient (…) une stabilité à long terme plutôt que tirer le plus grand profit dans l’immédiat”49.
Mais la perception des droits ne devait pas être le premier souci du propriétaire : “qu’il exige avec une plus grande rigueur le travail plutôt que le fermage”, par rapport à laquelle il ne faut pas rester obstinément campé sur ses droits. Citons Columelle dans un passage50 rendu précieux de l’adoption d’une variante de l’expression célèbre : summum ius summa crux51. C’est dire que les profits agricoles ne se calculent pas sur une courte période : l’évidence de cette donnée matérielle est enracinée dans l’anthropologie paysanne, qui expérimente tous les jours l’engagement dans des cultures dont seule la génération suivante pourra profiter. Cette évidence a aussi un impact sur les formes du droit, dont elle redessine les contours.
La location des terres n’est pas uniquement, du point de vue du fermier, un outil pour gagner de quoi vivre ou pour réaliser de remarquables investissements : il est aussi, de la part du bailleur, un moyen pour assurer la présence sur le domaine d’une main-d’œuvre stable et de confiance. Cette main-d’œuvre est censée garantir l’amélioration des rentes, avec les répercussions délicates aussi du point de vue juridique qu’une telle opération comporte52. Elle doit aussi assurer l’accomplissement de quelques opérations périodiques indispensables : défrichage et assainissement, taille des arbustes, nettoyage du sous-bois.
À défaut de telles opérations, tout type de terrain risquerait d’être absorbé à nouveau dans la dimension la plus âpre et hostile de la nature : les champs de-serti, qui ne sont plus travaillés ni semés ; arbres fruitiers et vignes qui croissent de manière démesurée, jusqu’à épuiser toute énergie, bois encombrés de branches et de ronces à tel point que cette végétation sauvage empêche toute forme de récolte ou d’élevage. Le paysage agraire, même dans les siècles les plus florissants de l’empire, est loin de l’enchantement bucolique ou du “jardin délicieux” dans lequel Aristide prétendait voir transformé le monde entier, par l’œuvre des Romains53 : c’est plutôt un théâtre de batailles sans trêve aucune, contre une végétation invasive et une faune menaçante, comme les cas considérés par les juristes en témoignent, aussi bien que les recommandations et les métaphores militaires récurrentes chez Columelle54.
Quant à ce dernier, il est significatif, dans cette perspective, que sa préférence va aux colons nés sur le domaine même (indigenae), qui connaissent mieux ce terrain et y sont plus affectivement liés. Il s’agit là d’un aspect psychologique auquel, dans son pragmatisme, l’agronome est toujours attentif : “le changement fréquent des fermiers est nuisible”, dit-il55. Est-ce déjà un premier indice de ces solutions de l’antiquité tardive qui, tout en gardant la même terminologie (coloni) vont lier les travailleurs à la terre ? Je serais très prudent sur ce point, surtout en vertu de l’impact évident que les intérêts fiscaux et publics en général vont exercer sur la discipline du colonat.
Il s’agit là d’un aspect que déjà l’étude de Bloch rappelée plus haut, considère comme décisif pour exclure la continuité entre le colonat même et la condition servile d’époque médiévale. Selon Bloch, en effet, le premier serait né “afin de satisfaire la plus impitoyable fiscalité” d’un empire absolu, alors que la deuxième serait issue de la dissolution de toute forme d’État, là où en revanche, “dans toutes les sociétés où ne fonctionna jamais, tant bien que mal, la règle de l’attache au sol (…) elle n’a pu recevoir quelque efficacité que de l’intervention d’une autorité souveraine”56.
Différents sont les dispositifs techniques qui, à l’époque romaine impériale, interviennent dans la négociation privée pour encourager la permanence du fermier. J’en rappellerais cinq : en premier lieu la possibilité (déjà signalée)57 d’une récompense payée non pas en monnaie mais grâce à une partie des produits de la terre. Il s’agit d’une solution qu’on retrouve surtout chez Pline (ep., 9.37.3) qu’il considère comme destinée à favoriser les fermiers qui sont dans l’impossibilité de verser les redevances impayées et qui auraient sinon fini par abandonner la terre. En deuxième lieu, la prévision que dans la même, et visiblement pas rare, situation, le fermier puisse laisser la propriété (fundus) seulement après avoir versé une caution58. En troisième lieu la pratique assez fréquente, du recours à une reconduction tacite59 : faire en sorte que la durée de la location dépasse les cinq ans habituellement prévus. Cette situation se produit par exemple dans le cas examiné par Julien ([35 dig.] D. 7.1.34.1)60, où le testateur attribue au fermier, par le biais d’un legs, l’usufruit du domaine objet de louage. En quatrième lieu le possible recours, relaté par Paulus dans (5 resp.) D. 19.2.54.161, à une clause pénale ad hoc intégrée dans le contrat, afin de décourager l’abandon du terrain pris en location avant l’échéance62. En cinquième lieu, il y a la possibilité – mentionnée déjà par Gaius63 – que la locatio puisse même être accordée sans échéance finale (in perpetuum).
Il convient de s’arrêter justement sur cette dernière éventualité : il est évident que le facteur temporel déploie dans ce cas son incidence maximale, en visant à sauvegarder au mieux l’intérêt de prolonger la présence du cultivateur. L’exigence de ce dernier de garder sine die le domaine étant ainsi encouragé à y apporter des améliorations. En revanche, le colonat de l’antiquité tardive visait à limiter l’abandon des campagnes mais aussi à satisfaire de lourdes exigences fiscales, aboutissant à la création d’un status personnel complètement nouveau, héréditaire et presque inéluctable, à la différence de la relation contractuelle qui peut toujours être résiliée. Ainsi, plus que les analogies ou les filiations controversées du colonat, il importe ici de souligner d’un côté, le caractère particulier que prend, dans le cadre du droit privé romain, l’admission d’une location à temps indéterminé, de l’autre côté, les innovations radicales qui seront introduites par la relecture médiévale du Corpus iuris, par rapport à ces formes particulières de location.
Il s’agit là d’une question sensible car dans ce cas l’achat et vente étaient dépourvus de cet effet réel – de transmission du domaine ou de constitution d’un autre droit sur la chose – que les dispositifs modernes leur attribuent d’habitude ; il garantissait uniquement le droit de l’acheteur à être associé à la possession du bien et en jouir librement. Ainsi, les confins entre un tel contrat et la locatio conductio risquaient de devenir fragiles64 (avec le risque de voir compromise la tutelle de l’action du procès, puisque les actions étaient “typiques”)65, justement qua res in perpetuum locata sit, comme Gaius écrit dans le passage cité, pour illustrer la familiaritas entre les deux typologies de négociation. L’élément de distinction se réduisait essentiellement au type de relation juridique dans lequel l’acheteur ou le fermier étaient placés par rapport à la res, objet du contrat. Dans le cas de l’achat et vente, il y a possession66, susceptible, en présence d’autres éléments requis, d’engendrer l’achat de la propriété par usucapion ; dans le cas de la location-conduction il y a simple détention.
Toutefois, le fait d’étendre dans le temps la disponibilité effective sur la chose aurait pu difficilement rester sans conséquences dans le monde du droit, d’autant plus s’il s’agit d’un bien comme la terre, qui ne reste pas inerte ni tolère l’inertie dans sa gestion. Les interprètes médiévaux interviendront exactement sur ce point, en donnant origine à l’une de leurs constructions théoriques les plus originales et hétérodoxes par rapport aux solutions présentes dans les textes romains67. Ils introduiront ainsi la distinction entre domaine “direct” et domaine “utile”, pour inclure la location – non pas seulement perpétuelle, mais aussi sur la longue durée (ad longum tempus) – dans la deuxième forme d’appartenance, en traduisant la relation purement contractuelle des sources anciennes dans un droit authentique réel68. Comme il a été observé, c’est justement “la durée qui change la situation de fait en effective, en lui donnant citoyenneté dans le terrain du “réel”69.
4.
En conclusion, je voudrais ajouter quelques mots sur un autre cas de figure que les textes du Moyen Âge placent également dans le domaine “utile”. Je fais allusion à l’emphytéose : cette pratique d’origine grecque évidente s’affirme, à partir du IIIe s. p.C., comme une concession de domaines publics par une location à long terme, même si l’empereur Zenone explique comment son titre n’est constitué ni par une locatio ni par une emptio venditio70. Plus précisément, ces fonds appartiennent au patrimoine impérial (patrimonium Caesaris) là où pour les domaines de la res privata impériale on pouvait donner naissance, par le biais d’une location à temps indéterminé, à une situation dénommée ius perpetuum, qui aura ensuite tendance à se confondre avec la même emphytéose71.
Bien que successivement étendue au IVe siècle72 à des fonds privés, l’emphytéose montre l’implication évidente d’un intérêt public (tout comme il a été observé pour le colonat)73, puisque son but primordial est de garantir des entrées sûres et stables aux caisses impériales. En revanche, le problème des terres en friche est abordé par d’autres moyens, par exemple par l’exemption fiscale74. Toutefois, cette institution permet de saisir l’impact que l’élément de la longue durée exerce, dans la configuration des formes juridiques (il s’agit dans ce cas d’un véritable droit réel).
Ce dernier aspect – la durée temporelle – devait se présenter parfaitement convenable aux yeux de glossateurs et commentateurs, qui pourront apercevoir ici un cas de domaine “utile”, sans les complications théoriques soulevées par la location à long terme75. Mais c’est sur un autre profil de la morphologie juridique de l’institution qu’ils vont intervenir de façon décisive, pour répondre à une exigence agronomique tout particulièrement ressentie dans une époque de laborieuse reconquête de la terre par la culture : il s’agit de la vocation de l’emphytéose à l’amélioration des terres. En effet, dans l’expérience romaine tardive, il était seulement interdit au concessionnaire d’endommager la propriété : quant aux améliorations possibles, nous trouvons de rares mentions, notamment chez Valentinien, Théodose et Arcadius76 (dans une constitution où est récompensée, non obligatoire, l’amélioration des fundi du patrimonium imperiale)77 et après chez Justinien78, permettant une aliénation séparée des meliorationes79.
En revanche, au le Moyen Âge, l’obligation d’améliorer les terres, d’habitude abandonnées ou insuffisamment cultivées, deviendra l’un des éléments indispensables de l’institution80. Il s’agit aussi de la clé nécessaire pour comprendre la diffusion et la réussite de cette pratique, malgré la grande limitation qu’elle implique dans le droit du propriétaire qui concède le terrain : ce qui explique par ailleurs l’impopularité que l’emphytéose rencontre dans les codes civils modernes81. Mais aussi dans le cadre de cette normative, étroitement liée à l’individualisme propriétaire, quelques juristes (tel Vincenzo Simoncelli en Italie) ne manqueront pas de s’arrêter sur l’histoire de l’emphytéose (surtout au Moyen Âge), vue comme un lieu privilégié pour saisir “le principe du travail comme élément de développement de certaines institutions juridiques”82.
La terre, le travail, le temps (la longue durée) et les formes du droit : il s’agit là d’une trame qui traverse réellement les siècles ; elle transforme le paysage et le milieu agricole83 et influence enfin les techniques de production économiques et les paradigmes anthropologiques.
Bibliographie
Agnati, U. (2009) : “‘Persona iuris vocabulum’. Per un’interpretazione giuridica di ‘persona’ nelle opere di Gaio”, Rivista di diritto romano, 9, 1-41, [URL] https://www.ledonline.it/rivistadirittoromano/allegati/dirittoromano09agnati.pdf.
Andreau, J. (2004) : “Les esclaves ‘hommes d’affaires’ et la gestion des ateliers et commerces”, in : Andreau et al., éd., 2004, 111-127, [URL] https://books.openedition.org/ausonius/9993.
Andreau, J. (2018) : “Concepts économiques dans les œuvres des juristes romains”, in : Lo Cascio & Mantovani, éd. 2018, 223-254.
Andreau, J., France, J. et Pittia, S., éd. (2004) : Mentalités et choix économiques des Romains, Ausonius Scripta Antiqua 7, Bordeaux, [URL] https://books.openedition.org/ausonius/9936.
Andreau, J. et Descat, R. (2006) : Esclave en Grèce et à Rome, Paris.
Arnese, A. (2017) : La similitudo nelle Institutiones di Gaio, Bari
Astolfi, R. (1969) : Studi sull’oggetto dei legati in diritto romano, II, Padoue.
Aubert, J.J. (1994) : Business Managers in Ancient Rome: a Social and Economic Study of Institores, 200 B.C.-A.D. 250, Cologne – Leiden – New York.
Balbo, M. (2018) : “Obblighi del padrone ed equipaggiamento del fittavolo nella riflessione dei giuristi”, in : Lo Cascio & Mantovani, éd. 2018, 431-444.
Billiard, R. [1913] (1997) : La vigne dans l’Antiquité, réimpr. de la 1ère éd. [Lyon], Marseille.
Bloch, M. [1952] (1973) : I caratteri originali della storia rurale francese, trad. it. d’après la 2e éd. française [Paris], Turin.
Bloch, M. (1963) : Mélanges historiques, I, Paris.
Bonin, P., Hakim, N., Nasti, F. et Schiavone, A., éd. (2019) : Pensiero giuridico occidentale e giuristi romani. Eredità e genealogie, Turin.
Bottiglieri, A. (1994) : La nozione romana di enfiteusi, Naples.
Bretone, M. (1993) : Storia del diritto romano, 8e éd., Rome – Bari.
Bretone, M. (1999) : Diritto e tempo nella tradizione europea, 2e éd., Rome – Bari.
Buongiovanni, C. (2018) : “Semantica di labor nelle Georgiche di Virgilio”, in : Marcone, éd. 2018, 15-27.
Burdeau, F. (1972) : “Le ius perpetuum et le régime fiscal des res privatae et des fonds patrimoniaux”, Iura 23, 1-25.
Burdeau, F. (1973) : “L’administration des fonds patrimoniaux et emphytéotiques au Bas-Empire romain”, Revue internationale des droits de l’antiquité, 3e sér. 20, 285-310.
Bürge, A. (2018) : “Forme giuridiche del lavoro subordinato”, in : Lo Cascio & Mantovani, éd. 2018, 395-407.
Capogrossi Colognesi, L. (1981) : “Proprietà agraria e lavoro subordinato nei giuristi e negli agronomi latini tra repubblica e principato”, in : Giardina & Schiavone, éd. 1981, 445-454, 528-539.
Capogrossi Colognesi, L., éd. (1982) : L’agricoltura romana. Guida storica e critica, Rome – Bari.
Capogrossi Colognesi, L. (1997) : “Lavoro agricolo e strutture fondiarie”, in : Lo Cascio, éd. 1997a, 27-46.
Capogrossi Colognesi, L. (2000) : Max Weber e le economie del mondo antico, Rome – Bari.
Capogrossi Colognesi, L. (2012) : Padroni e contadini nell’Italia repubblicana, Rome.
Capogrossi Colognesi, L. (2015) : “Quinto Cervidio Scevola e le pratiche agrarie”, Bullettino dell’Istituto di diritto romano “Vittorio Scialoja”, 109, 115-139.
Capogrossi Colognesi, L. (2018) : “Diritto, società ed economia in Roma antica e i romanisti del Novecento”, in Lo Cascio & Mantovani, éd. 2018, 173-208.
Carandini, A. (1988) : Schiavi in Italia. Gli strumenti pensanti dei Romani fra tarda Repubblica e medio Impero, Rome.
Carandini, A. (1989) “La villa romana e la piantagione schiavistica”, in : Momigliano, A., Schiavone, A., dir., Storia di Roma, 4, Turin, 101-200.
Carlsen, J. (1997) : “I sovrintendenti degli affittuari durante il Principato”, in : Lo Cascio, éd. 1997a, 47-60.
Carlsen, J. (2013) : Law and Labour. Studies in Roman Social and Economic History, Rome.
Carlsen, J. (2016) : “Le attività agricole e dell’allevamento”, in : Marcone, éd. 2016a, 225-264.
Carrié, J.-M. (1983) : “Un roman des origines. Les généalogies du ‘colonat du Bas-Empire’”, Opus, 2, 205-251.
Cenderelli, A. [2007] (2011) : “Durata del contratto e necessità del locatore (sulle origini della legislazione vincolistica in tema di locazione abitativa)”, réimpr. in : Id., Scritti romanistici, Milan, 681-705.
Cherubini, G. (1977) : Agricoltura e società rurale nel medioevo, Florence.
Chevreau, E. (2006) : Le temps et le droit : la réponse de Rome. L’approche de droit privé, Paris.
Chiusi, T.J. (1991) : “Landwirtschaftliche Tätigkeit und actio institoria”, Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte – Romanistische Abteilung, 108, 155-186.
Chiusi, T.J. (2018) : “‘A che cosa servono le actiones adiecticiae qualitatis?’. Sulla funzione delle cosiddette azioni adiettizie”, in : Lo Cascio & Mantovani, éd. 2018, 289-322.
Conte, E. (1996) : Servi medievali. Dinamiche del diritto comune, Rome.
Corbier, M. (1981) : “Proprietà e gestione della terra: grande proprietà fondiaria ed economia contadina”, in : Giardina & Schiavone, éd. 1981, 426-444.
Cordovana, O.D. (2014) : “Soil quality, social status and locatio-conductio contracts”, Klio, 96.2, 469-501.
Cortese, E. (1964) : La norma giuridica. Spunti teorici nel diritto comune classico, II, Milan.
Cristofori, A. (2016) : “Lavoro e identità sociale”, in : Marcone, éd. 2016a, 149-174.
D’Alessio, R. (2021) : “Quasi sine tempore”. La dimensione atemporale nel diritto privato romano, Naples.
d’Orta, M. (2012) : Diritto e tempo. L’idea di “progresso” del diritto dall’antichità alla modernità, Turin.
Dalmasso, G. (1937) : Le vicende tecniche ed economiche della viticoltura e dell’enologia in Italia, Milan.
De Giovanni, L. (2007) : Istituzioni scienza giuridica codici nel mondo tardoantico. Alle radici di una nuova storia, Rome.
De Martino, F. (1980) : Storia economica di Roma antica, I-II, Florence.
De Martino, F. (1988) : Uomini e terre in Occidente. Tra tardo antico e Medioevo, Naples.
De Martino, F. (1993) : “Il colonato fra economia e diritto”, in : Momigliano, A., Schiavone, A., dir., Storia di Roma, 3*, Turin, 789-822.
De Nardis, M. (2016) : “Terminologia e concetto di ‘lavoro’ in età romana”, in : Marcone, éd. 2016a, 79-90.
De Neeve, P.W. (1984a) : Peasants in Peril. Location and Economy in Italy in the second Century B.C., Amsterdam.
De Neeve, P.W. (1984b) : Colonus. Private Farm-Tenancy in Roman Italy during the Republic and the Early Principate, Amsterdam.
De Robertis, F.M. (1946) : I rapporti di lavoro nel diritto romano, Milan.
De Robertis, F.M. (1963) : Lavoro e lavoratori nel mondo romano, Bari.
Desideri, P. et Fontanella, F., éd. (2013) : Elio Aristide e la legittimazione greca dell’impero di Roma, Bologne.
Detienne, M. [1977] (2007) : Dioniso e la pantera profumata, trad. it. d’après la 1ère éd. française [Paris], Rome – Bari.
Di Porto, A. (2004), “L’impresa agricola nel periodo imprenditoriale”, in : Cerami, P., Di Porto, A. et Petrucci, A., Diritto commerciale romano. Profilo storico, 2e éd., Turin, 303-344.
Diliberto, O. (2019) : “L’eredità fraintesa. Il diritto di proprietà dall’esperienza romana al Code Napoléon (e viceversa)”, in : Bonin et al., éd. 2019, 89-103.
Duby, G. (1962) : L’économie rurale et la vie des campagnes dans l’Occident médiéval (France, Angleterre, Empire, 9.-15. siècles) : essai de synthèse et perspective de recherches, Paris.
Dumont, J.-C. (1987) : Servus. Rome et l’esclavage sous la République, Rome.
Duncan-Jones, R. (1974) : The Economy of the Roman Empire : quantitative studies, Cambridge.
Feenstra, R. (1977) : “L’emphytéose et le problème des droits reéls”, in : La formazione storica del diritto moderno in Europa, III, Florence, 1295-1320.
Finley, M.I. [1973] (1974) : L’economia degli antichi e dei moderni, trad. it. d’après la 1ère éd. anglaise [Oxford], Rome – Bari.
Finley, M.I. [1985] (1987) : Problemi e metodi di storia antica, trad. it. d’après la 1ère éd. anglaise [London], Rome – Bari.
Fino, M.A. (2018) : ‘Exempla tradere’. Ricerche di diritto romano nella prospettiva dell’ecologia umana, Naples.
Fiori, R. (1999) : La definizione della ‘locatio conductio’. Giurisprudenza romana e tradizione romanistica, Naples.
Firpo, L., éd. (1982) : Storia delle idee politiche economiche e sociali, Turin.
Forni, G. (1975) : “Origini, evoluzione e diffusione della produzione del vino e della viticoltura”, Rivista di storia dell’agricoltura, 15.1, 16-46.
Forni, G. (2002) : “Colture, lavori, tecniche, rendimenti”, in Forni & Marcone, éd. 2002, 63-156.
Forni, G. et Marcone, A., éd. (2002) : Storia dell’agricoltura italiana. I. L’età antica. 2. Italia romana, Florence.
Frier, B.W. (1980) : Landlords and Tenants in imperial Rome, Princeton.
Gallo, F. (1964) : “Sulla presunta estinzione del rapporto di locazione per iniziativa unilaterale”, in : Synteleia V. Arangio-Ruiz, II, Naples, 1198-1211.
Garnsey P. et Saller, R. [1987] (1989) : Storia sociale dell’impero romano, trad. it. d’après la 1ère éd. anglaise [Londres], Rome – Bari.
Garnsey, P. (1998) : Cities, peasants and food in classical Antiquity. Essays in social and economic history, Cambridge.
Gaurier, D. (2017) : Les 50 livres du Digeste de l’Empereur Justinien, Édition traduite et annotée, Paris.
Giachi, C. (2009) : “L’interdictum de migrando e l’origine della tutela del pegno”, in : Studi in onore di Remo Martini, II, Milan, 267-296.
Giangrieco Pessi, M.V. (1998) : “In merito alla ‘privatizzazione’ del patrimonium”, in : Atti dell’Accademia Romanistica Costantiniana, XII Convegno internazionale, Naples, 367-376.
Giardina, A. et Schiavone, A., éd. (1981) : Società romana e produzione schiavistica. I. L’Italia : insediamenti e forme economiche, Rome – Bari.
Giardina, A. (1997a) : L’Italia romana. Storie di un’identità incompiuta, Rome – Bari.
Giardina, A. (1997b) : “Gli schiavi, i coloni e i problemi di una transizione”, in : Lo Cascio, éd. 1997a, 311-323.
Giliberti, G. (1988) : Servus quasi colonus. Forme non tradizionali di organizzazione del lavoro nella società romana, Naples.
Giliberti, G. (1999) : Servi della terra. Ricerche per una storia del colonato, Turin.
Gokel, J.M. (2014) : Sprachliche Indizien für inneres System bei Q. Cervidius Scaevola, Berlin.
Grillone, A. (2019) : La gestione immobiliare urbana tra la tarda repubblica e l’età dei Severi. Profili giuridici, Turin.
Grossi, P. (1963) : Locatio ad longum tempus. Locazione e rapporti reali di godimento nella problematica del diritto comune, Naples.
Grossi, P. (1968) : Le situazioni reali nell’esperienza giuridica medievale. Corso di storia del diritto, Padoue.
Grossi, P. (1995) : L’ordine giuridico medievale, Rome – Bari,
Grossi, P. (1998) : Assolutismo giuridico e diritto privato, Milan.
Grossi, P. (2000) : Scienza giuridica italiana. Un profilo storico 1860-1950, Milan.
Grossi, P. (2006) : La proprietà e le proprietà nell’officina dello storico, Naples.
Grosso, G. (1976) : Tradizione e misura umana del diritto, Milan.
Gummerus, H. [1906] (1982) : “L’azienda agricola romana e l’economia agraria nell’opera di Catone”, trad. it. d’après la 1ère éd. allemande [Leipzig], in : Capogrossi Colognesi, éd. 1982, 3-39.
Horak, F. (1969) : Rationes decidendi. Entscheidungsbegründungen bei den älteren römischen Juristen bis Labeo, I, Aalen.
John, U. (1970) : Die Auslegung des Legats von Sachgesamtheiten im römischen Recht bis Labeo, Karlsruhe.
Kehoe, D. (1997) : “Investimento e sicurezza del possesso nell’affitto agrario romano”, in : Lo Cascio, éd. 1997a, 61-73.
Kehoe, D.P. (1997) : Investment, Profit and Tenancy : The Jurists and the Roman Agrarian Economy, Ann Arbor.
Kehoe, D.P. (2007) : Law and the Rural Economy in the Roman Empire, Ann Arbor.
Kolendo, J. (1980) : L’agricoltura romana. Tecniche agrarie e progresso economico dalla tarda repubblica al principato, Rome.
Lana, I. (1984) : L’idea del lavoro a Roma, Turin.
Lattes, E. [1868] (1985) : Studi storici sopra il contratto di enfiteusi nelle sue relazioni con il colonato, réimpr. Bologne [1ère éd. Turin].
Ligios, M.A. (1996) : Interpretazione giuridica e realtà economica dell’“instrumentum fundi” tra il I sec. a.C. e il III sec. d.C., Naples.
Ligios, M.A. (2013) : Nomen negotiationis. Profili di continuità e di autonomia della negotiatio nell’esperienza giuridica romana, Turin.
Lo Cascio, E. (1991) : “Forme dell’economia imperiale”, in : Schiavone, A., dir., Storia di Roma, 2**, Turin, 313-365.
Lo Cascio, E., éd. (1997a) : Terre, proprietari e contadini dell’impero romano. Dall’affitto agrario al colonato tardoantico, Rome.
Lo Cascio, E. (1997b) : “Introduzione. Dall’affitto agrario al colonato tardoantico : continuità o frattura?”, in : Lo Cascio, éd. 1997a, 15-25.
Lo Cascio, E. (1999) : “Popolazione e risorse agricole nell’Italia del II secolo a.C.”, in : Vera, éd. 1999, 217-245.
Lo Cascio, E., éd. (2000) : Mercati permanenti e mercati periodici nel mondo romano (Atti Capri 1997), Bari.
Lo Cascio, E. (2009) : Crescita e declino. Studi di storia dell’economia romana, Rome.
Lo Cascio, E. (2013) : “Roma come ‘mercato comune del genere umano’”, in : Desideri & Fontanella, éd. 2013, 185-201.
Lo Cascio, E. (2018) : “La storia economica : i principali orientamenti degli studi (XIX-XXI secolo)”, in Lo Cascio & Mantovani, éd. 2018, 3-22.
Lo Cascio, E. et Mantovani, D., éd. (2018) : Diritto romano e economia. Due modi di pensare e organizzare il mondo (nei primi tre secoli dell’Impero), Pavie.
Lombardi, L. (1967) : Saggio sul diritto giurisprudenziale, Milan.
Longo, S. (2012) : Locare ‘in perpetuum’. Le concessioni in godimento di ager municipalis, Turin.
Longo, S. (2019) : Emptio venditio et locatio conductio familiaritatem aliquam inter se habere videntur. Le fattispecie gaiane oggetto di dibattito giurisprudenziale, Turin.
Lovato, A. (2003) : Studi sulle Disputationes di Ulpiano, Bari.
Manfredini, A.D. (2006) : “Chi caccia e chi è cacciato …”. Cacciatore e preda nella storia del diritto, Turin.
Mantovani, D. (2018) : “Inter aequum et utile. Il diritto come economia nel mondo romano?”, in : Lo Cascio & Mantovani, éd. 2018, 785-809.
Marcone, A. (1988) : Il colonato tardoantico nella storiografia moderna. Da Fustel de Coulanges ai nostri giorni, Côme.
Marcone, A. (1997a) : Storia dell’agricoltura romana. Dal mondo arcaico all’età imperiale, Rome.
Marcone, A. (1997b) : “Il colonato tardoantico : i problemi aperti”, in : Lo Cascio, éd. 1997a, 225-239.
Marcone, A., éd. (2016a) : L’età romana. Liberi, semiliberi e schiavi in una società premoderna, in : Storia del lavoro in Italia, Rome.
Marcone, A. (2016b) : “Presentazione”, in : Marcone, éd. 2016a, 9-16.
Marcone, A. (2016c) : “La storia degli studi”, in : Marcone, éd. 2016a, 17-34.
Marcone, A., éd. (2018) : Lavoro, lavoratori e dinamiche sociali a Roma antica. Persistenze e trasformazioni. Atti delle giornate di studio (Roma tre, 25-26 maggio 2017), Rome.
Martin, R. (1971) : Recherches sur les agronomes latins et leurs conceptions économiques et sociales, Paris.
Martini, R. (1958) : «Mercennarius». Contributo allo studio dei rapporti di lavoro in diritto romano, Milan.
Marx, K. [1857-1858] (1983) : Lineamenti fondamentali di critica dell’economia politica (“Grundrisse”), I, trad. it. d’après la 1ère éd. allemande, Turin.
Mayer Maly, T. (1956) : Locatio conductio. Eine Untersuchung zum klassischen römischen Recht, Vienne-Munich.
Mazzarino, S. (1990) : Il pensiero storico classico, III, 2e éd., Rome – Bari.
Miceli, M. (2008) : Studi sulla «rappresentanza» nel diritto romano, I, Milan.
Mossé, C. (1971) : Le travail en Grèce et à Rome, 2e éd., Paris.
Neri Serneri, S. (2005) : Incorporare la natura. Storie ambientali del Novecento, Rome.
Nicolet, C. (1982) : “Il pensiero economico dei Romani”, in : Firpo, éd. (1982), 877-954.
Nicosia, G. (2013) : Nuovi profili istituzionali di diritto privato romano, 13e éd., Catane.
Orestano, R. (1987) : Introduzione allo studio del diritto romano, Bologne.
Orlando Cascio, S. (1951) : “Studi sull’enfiteusi”, Annali del Seminario Giuridico della Università di Palermo, 22, 5-567.
Ortuño Pérez, M.E. (2005) : Las meliorationes o emponemata en la enfiteusis, Madrid.
Pace Gravina, G. (2013) : “Ascesa e caduta del dominio diretto. Una lettura dell’enfiteusi nella codificazione italiana”, Quaderni fiorentini per la storia del pensiero giuridico moderno, 42, 435-469.
Pace Gravina, G. (2016) : “‘La enfiteusi ebbe ospitalità nel codice nostro’ L’inclusione di un istituto controverso nel codice civile del 1865”, Rivista di storia del diritto italiano, 89, 29-46.
Parain, C. (1966) : “The Evolution of Agricoltural Technique”, in : Postan, M.M., éd., The Cambridge Economic History, I, 2e éd., Cambridge, 125-179.
Passaniti, P. (2017) : Mezzadria. Persistenza e tramonto di un archetipo contrattuale, Turin.
Passaniti, P. (2019) : Il diritto cangiante. Il lungo Novecento giuridico del paesaggio italiano, Milan.
Petrucci, A. (2007) : Per una storia della protezione dei contraenti con gli imprenditori, I, Turin.
Petrucci, A. (2021) : Organizzazione ed esercizio delle attività economiche nell’esperienza giuridica romana. I dati delle fonti e le più recenti vedute dei moderni, Turin.
Piano Mortari, V. (1976) : Dogmatica e interpretazione. I giuristi medievali, Naples.
Quadrato, R. (1983) : Sulle tracce dell’annullabilità. Quasi nullus nella giurisprudenza romana, Naples.
Quadrato, R. (2010) : Gaius dixit. La voce di un giurista di frontiera, Bari.
Rodriguez López, R. (2008) : “In emphyteuticis instrumentis”, Revue internationale des droits de l’Antiquité, 3e sér. 55, 423-443.
Rook Basile, E., Carmignani, S. et Lucifero, N. (2010) : Strutture agrarie e metamorfosi del paesaggio. Dalla natura delle cose alla natura dei fatti, Milan.
Rosafio, P. (1991) : “Dalla locazione al colonato: per un tentativo di ricostruzione”, Aion, 13, 1-45.
Rosafio, P. (1997) : “Coloni e clienti: analogie e differenze”, in : Lo Cascio, éd. 1997a, 241-251.
Rosafio, P. (2002) : Studi sul colonato, Bari.
Rosafio, P. (2016) : “Lavoro e status giuridico: lavoro libero e lavoro servile nelle campagne dell’Italia romana in età repubblicana”, in : Marcone, éd. 2016a, 91-112.
Saltini, A. (2002) : “Il sapere agronomico. Empirismo e sapere scientifico: nasce a Roma la scienza agronomica”, in : Forni & Marcone, éd. 2002, 353-380.
Sbriccoli, M. (1969) : L’interpretazione dello statuto. Contributo allo studio della funzione dei giuristi nell’età comunale, Milan.
Scaffardi, G.P. (1981) : Studi sull’enfiteusi, Milan.
Schiavone, A. (1989) : “La struttura nascosta. Una grammatica dell’economia romana”, in : Schiavone, A., éd., Storia di Roma, 4, Turin, 7-69.
Schiavone, A. (1996) : La storia spezzata. Roma antica e Occidente moderno, Rome – Bari.
Schiavone, A. (2007) : Storia e destino, Turin.
Schiavone, A., éd. (2010) : Diritto privato romano. Un profilo storico, 2e éd., Turin.
Schiavone, A., éd. (2016) : Storia giuridica di Roma, Turin.
Schiavone, A. (2017a) : “Le travail des anciens et des modernes”, QS, 86, 21-39.
Schiavone, A. (2017b) : Ius. L’invenzione del diritto in Occidente, 2e éd., Turin.
Schiavone, A. (2019) : Eguaglianza. Una nuova visione sul filo della storia, Turin.
Schiavone, A. (2020) : Progresso, Bologne.
Sciortino, S. (2006) : “Il termine dell’expulsio del conduttore per mancato pagamento del canone nella locatio di aedes e di fundi”, Annali del Seminario Giuridico della Università di Palermo 51, 269-308.
Segrè, G. [1889] (1974) : “Studio sulla origine e sullo sviluppo del colonato romano”, réimpr. in : Segrè, G., éd., Dalla radice pandettistica alla maturità romanistica. Scritti di diritto romano, Turin, 227-416.
Sereni, E. (1981) : Terra nuova e buoi rossi. E altri saggi per una storia dell’agricoltura europea, Turin.
Sereni, E. (2003) : Storia del paesaggio agrario italiano, 11e éd., Rome – Bari.
Serrao, F. (2000) : “Impresa, mercato, diritto. Riflessioni minime”, in : Lo Cascio, éd. 2000, 31-67.
Simoncelli, V. (1938) : Scritti giuridici, I, Rome.
Sirago, V.A. (1995) : Storia agraria romana. I. Fase ascensionale, Naples.
Sirks, B. (1993) : “Reconsidering the Roman Colonate”, Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte – Romanistische Abteilung, 110, 331-369.
Slicher Van Bath, B.H. [1962] (1972) : Storia agraria dell’Europa occidentale (500-1850), trad. it. d’après la 1ère éd. néerlandaise [Utrecht], Turin.
Solidoro, L., éd. (2019) : Diritto e controllo sociale. Persone e status nelle prassi giuridiche. Atti del Convegno della Società Italiana di Storia del Diritto Napoli, 22-23 novembre 2012, Naples.
Spina, A. (2012) : Ricerche sulla successione testamentaria nei Responsa di Cervidio Scevola, Milan.
Štaerman, E.M. et Trofímova, M.K. [1971] (1975) : La schiavitù nell’Italia imperiale. I-III secolo, trad. it. d’après la 1ère éd. russe [Moscow], Rome.
Steinwenter, A. (1942) : Fundus cum instrumento. Eine agrar- und rechtsgeschichtliche Studie, Vienne – Leipzig.
Stolfi, E. (2002a) : “A proposito di un fondamentale momento della «tradizione romanistica». L’elaborazione medievale in materia di ‘pacta’”, Rivista di diritto romano, 2, 441-482.
Stolfi, E. (2002b) : Studi sui «libri ad edictum» di Pomponio. I. Trasmissione e fonti, Naples.
Stolfi, E. (2002c) : Studi sui «libri ad edictum» di Pomponio. II. Contesti e pensiero, Milan.
Stolfi, E. (2009) : “La soggettività commerciale dello schiavo nel mondo antico : soluzioni greche e romane”, extr. de Teoria e Storia del Diritto Privato, 2, 1-59, [URL] https://www.teoriaestoriadeldirittoprivato.com/wp-content/uploads/2021/12/2009_Contributi_Stolfi_SoggettivitaCommerciale.pdf.
Stolfi, E. (2010a) : Il diritto, la genealogia, la storia. Itinerari, Bologne.
Stolfi, E. (2010b) : “Il processo civile”, in : Schiavone, éd. (2010), 77-155.
Stolfi, E. (2014) : “I casi e la regula : una dialettica incessante”, in : Vacca, éd. 2014, 1-71.
Stolfi, E. (2016a) : “Il principato – Il diritto privato”, in : Schiavone, éd. 2016, 295-344.
Stolfi, E. (2016b) : “Brevi note su interpretatio e auctoritas fra tarda repubblica ed età dei Severi”, Interpretatio prudentium, 1.1, 159-179.
Stolfi, E. (2017a) : “La terra e il tempo. Per una discussione attorno a lavoro e forme giuridiche fra antichità e medioevo”, Studia et Documenta Historiae et Iuris, 83, 63-84.
Stolfi, E. (2017b) : Appunti su Appunti. A proposito del “Diritto ebraico” di Francesco Lucrezi, Studia et Documenta Historiae et iuris, 83, 625-635.
Stolfi, E. (2018a) : “La terre et le temps. Les formes du droit entre l’Antiquité et le Moyen-Âge”, QS, 88, 51-79
Stolfi, E. (2018b) : Gli attrezzi del giurista. Introduzione alle pratiche discorsive del diritto, Turin.
Stolfi, E. (2018c) : “Commento ai testi”, in : Ferrary, J.-L., Schiavone, A. et Stolfi, E., Quintus Mucius Scaevola, Opera, Roma, 183-415.
Stolfi, E. (2019) : “Padroni e schiavi : i dispositivi del potere”, in : Solidoro, éd. 2019, 19-57.
Stolfi, E. (2021) : Come si racconta un’epidemia. Tucidide e altre storie, Rome.
Stolfi, E. (2023) : Prima lezione di diritto romano, Rome – Bari.
Talamanca, M. (1990) : Istituzioni di diritto romano, Milan.
Temin, P. (2013) : The Roman Market Economy, Princeton – Oxford.
Thomas, Y. (2004) : “Travail incorporé dans une matière première, travail d’usage et travail comme marchandise. Le droit comme matrice des catégories économiques à Rome”, in : Andreau et al., éd. 2004, 201-225.
Tozzi, G. (1961) : Economisti greci e romani. Le singolari intuizioni di una scienza moderna nel mondo classico, Milan.
Traina, G. (2002) : “L’uso del bosco e degli incolti”, in : Forni & Marcone, éd. 2002, 225-258.
Vacca, L., éd. (2014) : Casistica e giurisprudenza. Convegno ARISTEC Roma 22-23 febbraio 2013, Naples.
Vera, D. (1997) : “Padroni, contadini, contratti: realia del colonato tardoantico”, in : Lo Cascio, éd. 1997a, 185-224.
Vera, D., éd. (1999) : Demografia, sistemi agrari, regimi alimentari nel mondo antico. Atti del Convegno Internazionale di Studi (Parma 17-19 ottobre 1997), Bari.
Vera, D. (2005) : “La legislazione sul colonato tardoantico : cui prodest?”, RSA, 35, 327-343.
Verboven, K. et Laes, C., éd. (2017a) : Work, Labour, and Professions in the Roman World, Leiden – Boston.
Verboven, K. et Laes, C. (2017b) : “Work, Labour, Professions : What’s in a Name?”, in : Verboven & Laes, éd. 2017a, 1-19.
Vernant, J.-P. (1971) : Mythe et pensée chez les Grecs. Études de psychologie historique, II, 2e éd., Paris.
Vidal-Naquet, P. (1981) : Le chasseur noir. Formes de pensée et formes de société dans le monde grec, Paris.
Voci, P. (1963) : Diritto ereditario romano, II, 2e éd., Milan.
Voci, P. (1989) : Nuovi studi sulla legislazione romana del tardo impero, Padoue.
Weber, M. [1909] (1992) : Storia economica e sociale dell’antichità. I rapporti agrari, trad. it. d’après la 3e éd. allemande [Jena], Rome.
Wesener, G. (1973) : “Zur Denkform des ‘quasi’ in der römischen Jurisprudenz”, in : Studi G. Donatuti, III, Milan, 1387-1414.
Notes
* Cet article propose une version légèrement modifiée et mise à jour de l’essai paru en 2018 dans la revue Quaderni di Storia (Stolfi 2018a). Je souhaite exprimer mes sincères remerciements à la collègue Maria Cecilia D’Ercole pour la traduction de mon texte.
- Voir par exemple De Robertis 1946, 9 sq. ; De Robertis 1963, 9 sq. ; Finley [1973] 1974, 9, 115 ; Lana 1984, 31 ; Schiavone 1989, 11 ; Marcone 2016b, 9 ; De Nardis 2016, 79 sq. ; Verboven & Laes 2017b, 1-2 ; Andreau 2018, 250 ; Stolfi 2021, 119, 141. Sur le mot labor, cf. aussi Buongiovanni 2018, 15-27.
- Importantes observations dans Vernant 1971, 16-18. Voir aussi l’article de R. Descat dans ce volume.
- Bloch 1963, 357. Voir aussi Marcone 2016b, 9 : “la terminologia, il lessico sono sempre degli indicatori preziosi per individuare una cultura e una mentalità”.
- Ainsi Vernant 1971, 37-39. Cf. Schiavone 2017a, 24 sq. et Schiavone 2019, tout particulièrement 54 (mais aussi 163-166, sur l’“astrazione del lavoro” déjà dans la pensée de Hegel) Sur la “compréhension parfaitement homogène du travail humain” dans la réflexion des juristes romains, voir Thomas 2004, 201-225, avec les observations de Stolfi 2017a, 65 n. 6 (avec plus de prudence) et Andreau 2018, 230-231, 250-252. Sur “the unified labor market of the early Roman Empire”, Temin 2013, 114-138 (mais avec une interprétation parfois peu convaincante).
- Ainsi Schiavone 1989, 7-69. Cf., avec une référence particulière à la relation entre la théorie économique et la pensée des juristes romains, Mantovani 2018, 802-809, selon lequel “motivazioni giuridiche, nella sfera dell’aequum, prendono nel mondo romano il posto occupato nel mondo contemporaneo da argomenti economici” (ibid., 804), et “la ‘teoria economica’ antica prende la forma del pensiero giuridico, non viceversa” (ibid., 809).
- Voir Giardina 1997a, 139-192, tout particulièrement 149 sq. ; Traina 2002, 238-245 ; Stolfi 2002c, 509-528 (avec bibl.). Sur la “pascua silva” (quae pastui pecudum destinata est), cf., entre les témoignages des juristes, à la définition de Gai. 7 ad ed. prov. D. 50.16.30.5.
- Toujours important Bloch [1952] 1973, partic. 8-11. Cf. aussi Sereni 2003, 82-84, 147-149 ; Duby 1962, 240-254 ; Slicher Van Bath [1962] 1972, 95, 100 sq. ; Parain 1966, 172-174 ; Cherubini 1977, tout particulièrement 13.
- Voir Vernant 1971, 18.
- Ainsi Schiavone 1989, 29 et Schiavone 1996, 69 sq. Cf. Corbier 1981, 427 sq., 441-444 et De Neeve 1984a, 27 sq. Sur l’économie romaine comme “duale” ou “bisettoriale” aussi Lo Cascio 2009, 93 sq. (avec bibl.).
- Voir, ex multis (et avec différentes interprétations), Tozzi 1961, 348 sq. ; Martin 1971, 316 ; Finley [1973] 1974, 175 sq. ; Duncan-Jones 1974, 39 sq. ; De Martino 1980, II, 233 ; Capogrossi Colognesi 1981, 452 sq., 538 sq. ; Nicolet 1982, 895 sq. ; Finley [1985] 1987, p. 60, 178, n. 19 ; Carandini 1988, 235-255 ; Lo Cascio 1991, 344-346 ; Marcone 1997a, 142 sq. ; Stolfi 2002c, 509-510 ; Lo Cascio 2009, 59 sq. ; Carlsen 2016, 226 sq.
- Infra, § 2. Sur une interprétation “primitiviste” ou “moderniste” des économiques antiques (une querelle célèbre), récemment, Marcone 2016c, 18 sq. et Lo Cascio 2018, 6-8.
- Ainsi Schiavone 1996, 41 sq. ; Schiavone 2007, 46 sq. ; Schiavone 2019, 77-78. Voir, précédemment, Mossé 1971, 44-50 ; mais cf. Thomas 2004, 201-225. Sur la particularité du travail agricole, aussi De Robertis 1963, 11 sq., 60 sq., 87 sq. (avec les observations de Marcone 2016c, 23 ; Cristofori 2016, 150 sq. ; De Nardis 2016, 82 sq. ; Schiavone 1989, 12 ; Garnsey 1998, 135-139).
- Ainsi Vernant 1971, 21 sq. : “en antithèse avec le travail de l’artisan, l’agriculture vient maintenant s’associer à l’activité guerrière pour définir le domaine des occupations viriles… L’agriculture, pas plus que la guerre, n’apparaît comme un métier”. Cf. Mossé 1971, 15 : “l’agronomie était plus une morale qu’une technè et c’est pourquoi l’agriculture apparaissaît aux anciens comme une école de vertu et de courage”.
- Voir Detienne [1977] 2007, 51 sq. et Vidal-Naquet 1981, 169-174.
- Voir infra, § 3.
- Dans les Grundrisse : Marx [1857-1858] 1983, 451 sq.
- De re rustica, 1.17.1.
- Ainsi in (Iav. 2 ex post. Lab.) D. 33.7.25.1 et (Paul. 15 ad Plaut.) D. 8.3.6.pr. : cf. Štaerman & Trofímova [1971] 1975, 19 et Di Porto 2004, 313-316.
- Cf. par exemple (Ulp. 24 ad ed.) D. 10.4.9.1 et (Ulp. 69 ad ed.) D. 43.17.3.4 : cf. Stolfi 2002b, 432-435 et Stolfi 2002c, 522-531 (avec bibl.). Il est difficile de comprendre le deuxième texte sans connaître les formes de la viticulture (et de la vinification) romaine. Sur ce sujet voir, ex multis, Billiard [1913] 1997, tout particulièrement 366-368 ; Dalmasso 1937 ; Forni 1975, 43-44 ; Kolendo 1980, 42 sq., 190 sq., 204 ; Sereni 1981, 101-214 ; Sereni 2003, 40 sq., 58 ; Marcone 1997a, 67-70, 142-143 ; Forni 2002, 133-148 (cf. aussi Saltini 2002, 371-374). Plus généralement, sur l’importance économique variable (et parfois modeste) des questions traitées par les juristes romains, observations convaincantes in Grosso 1976, 79-95. Voir aussi – en référence à la querelle entre Grosso lui-même et Volterra – Capogrossi Colognesi 2015, 122 ; Capogrossi Colognesi 2018, 190-193 ; Mantovani 2018, 789-790.
- L’image d’une campagne désormais presque vide d’hommes libres, qui avait frappé les Gracques : cf. App., B.C., 1.9-11 et Plu., TG., 8.9.
- Inst., 1.9 : summa divisio de iure personarum haec est, quod omnes homines aut liberi sunt aut servi (la principale distinction afférente au droit des personnes est que les hommes sont libres ou esclaves). Selon Garnsey 1998, 134, “this doctrine is unexceptionable, but it does not advance us far towards an understanding of the structure of society or the carachter of the labour force”. Sur le passage de Gaius cf., dans l’ensemble, Stolfi 2010a, 144-148 (avec bibl.).
- Il s’agit d’un concept très important mais parfois discutable : cf. Stolfi 2017b, 633 sq. et Schiavone 2020, 15 sq. ; important Mazzarino 1990, 412-461, n. 555 (en particulier, quant à l’idée du “retour éternel”, 415-417).
- De re rustica, 1.17.1-3. Voir déjà Caton, De agri cultura, 144-145 (sur le locare oleam legendam et oleam faciundam : cf. Gummerus [1906] 1982, 16-17 et, plus récement, Rosafio 2016, 105 ; Bürge 2018, 397-399) et après Colum., De re rustica, 1.7.
- Voir, dans une vaste bibliographie, De Robertis 1946, 24 sq., 123 sq. ; Martini 1958, 61 sq. ; De Robertis 1963, 103 sq. ; Mossé 1971, 70 sq., 76 sq. ; Finley [1973] 1974, 100, 160 ; Štaerman & Trofímova [1971] 1975, 31 ; Kolendo 1980, 44-46, 53, 194 ; De Martino 1980, I, 104-106 ; De Martino 1980, II, 281 ; Corbier 1981, 428-431, 438 ; Capogrossi Colognesi 1981, 449 sq., 533 sq. ; Dumont 1987, 76 ; Carandini 1988, 40 sq. ; Garnsey & Saller [1987] 1989, 91 sq. ; Lo Cascio 1991, 332 sq. ; Sirago 1995, 19, 28 sq. ; Marcone 1997a, 125, 135-137 ; Garnsey 1998, 109-111, 134-148, en particulier 143-145, 139 sq. (avec bibl.) ; Rosafio 2002, 56-61 (avec autre bibl.) ; Andreau & Descat 2006, 113-115, 120 ; Lo Cascio 2009, 33 sq., 41-47 ; Marcone 2016c, 31 sq. ; Rosafio 2016, 91 sq. ; Carlsen 2016, 255 sq.
- Weber [1909] 1992, 311 sq., 378 sq. Cf., ex multis, Capogrossi Colognesi 1981, 534 ; Schiavone 1989, 53 (avec bibl.) ; Lo Cascio 1999, 221 sq. ; Capogrossi Colognesi 2000, 51, 289-299 (aussi sur les recherches de Weber) ; Rosafio 2002, 58 sq. Voir aussi Balbo 2018, 440.
- “Secondo forme che anticipano la colonìa parziaria” : Capogrossi Colognesi 1997, 31. Cf. aussi Segrè [1889] 1974, 244 ; De Robertis 1946, 32 ; De Martino 1980, II, 242 sq. ; Temin 2013, 119 ; Carlsen 2013, 81 ; Carlsen 2016, 253. Chez les juristes l’unique témoignage à l’égard de un colonus partiarius (lequel quasi societatis iure et damnum et lucrum cum domino fundi partitur : voir, ex multis, Quadrato 2010, 364-367) est (Gai. 10 ad ed. prov.) D. 19.2.25.6.
- Voir Steinwenter 1942 ; Ligios 1996 ; Rosafio 2002, 66-69 ; Ligios 2013, 133-139 ; Capogrossi Colognesi 2015, 123-124 ; Balbo 2018, 443-444. Sur la réflexion juridique à ce propos voir déjà la pensée de Quintus Mucius (IIe-Ier siècle a. C.) in (Ulp. 4 disp.) D. 28.5.35.3 : Ut est apud Mucium relatum, cum fundus erat legatus vel cum instrumento vel cum his quae ibi sunt, agasonem enim missum in villam a patre familias non pertinere ad fundi legatum Mucius ait, quia non idcirco illo erat missus, ut ibi esset. Proinde si servus fuerit missus in villam interim illic futurus, quia dominum offenderat, quasi ad tempus relegatus, responsum est eum ad villae legatum non pertinere. Quare ne servi quidem, qui operari in agro consuerunt, qui in alios agros revertebantur, et quasi ab alio commodati in ea sunt condicione, ut ad legatum pertineant, quia non ita in agro fuerant, ut ei agro viderentur destinati (Comme cela, chez [Quintus] Mucius, a été rapporté, quand un bien-fonds a été légué avec un instrument ou avec ce qu’ici, il y a ; en effet, [Quintus] Mucius dit que le palefrenier envoyé dans une propriété de campagne [ville] par un père de famille n’appartenait pas au bien-fonds légué, parce qu’à cet endroit, il n’avait pas été envoyé pour y vivre. Par consequént, si un esclave a été envoyé dans une villa, dans l’intervalle, à cet endroit, il se trouvera, parce qu’il aurait offensé son maître, comme si, pour un temps, il avait été relégué, il a été répondu que ce dernier, au legs de la villa, n’appartenait pas. C’est pourquoi les esclaves qui ne sont pas habitués à travailler sur une terre et qui, sur d’autres terres, étaient revenus, comme à partir d’un autre commodat, se trouvent dans cette condition qu’ils appartiennent au legs, parce que, sur la terre, ils ne se trouvaient pas, d’une façon telle qu’à cette terre, ils soient considérés avoir été destinés [trad. Gaurier 2017]). Sur la solution de Quintus Mucius cf. Horak 1969, 215 sq. ; Astolfi 1969, 6 sq. ; John 1970, 14 sq. ; Bretone 1993, 313 sq. ; Lovato 2003, 246 sq. ; Stolfi 2018b, 219-221.
- Sur cette expression Stolfi 2002c, 395-404 ; Stolfi 2009, 11-25 ; Agnati 2009, 32, n. 129. Cf. aussi Stolfi 2019, 19-57, et tout particulièrement 22-28.
- Un cas de figure absurde en apparence (selon Sirago 1995, 28), voir particulièrement Giliberti 1988 et Giliberti 1999, 67 sq. Cf. aussi De Neeve 1984b, 143 sq. (avec bibl.). ; De Martino 1988, 72-74 ; Kehoe 1997, 166 sq. ; Andreau 2004, 116.
- Suivis par Ulpien in (20 ad Sab.) D. 33.7.12.3 : Quaeritur, an servus, qui quasi colonus in agro erat, instrumento legato contineatur. et Labeo et Pegasus recte negaverunt, quia non pro instrumento in fundo fuerat, etiamsi solitus fuerat et familiae imperare (Il est demandé si l’esclave qui, comme colon, sur la terre, se trouvait, dans l’outillage légué se trouvera. Labéon et Pegasus, à bon droit, l’ont refusé, parce que non à la faveur d’un outillage, sur le bien-fonds, il se trouvait, même si, ordinairement, à la domesticité, il commandait [trad. Gaurier 2017]).
- Sur ce mot et son importance dans le raisonnement et les argumentations des juristes romains, voir tout au moins Wesener 1973, 1387-1414 et Quadrato 1983, 25 sq.
- Comme Alfenus l’atteste en D. 15.3.16 : Quidam fundum colendum servo suo locavit et boves ei dederat : cum hi boves non essent idonei, iusserat eos venire et his nummis qui recepti essent alios reparari : servus boves vendiderat, alios redemerat, nummos venditori non solverat, postea conturbaverat : qui boves vendiderat nummos a domino petebat actione de peculio aut quod in rem domini versum esset, cum boves pro quibus pecunia peteretur penes dominum essent. respondit non videri peculii quicquam esse, nisi si quid deducto eo, quod servus domino debuisset, reliquum fieret : illud sibi videri boves quidem in rem domini versos esse, sed pro ea re solvisse tantum, quanti priores boves venissent : si quo amplioris pecuniae posteriores boves essent, eius oportere dominum condemnari (Une certaine personne a loué un bien-fonds pour le cultiver à son esclave et lui a donné des bœufs ; alors que ces bœufs n’étaient pas appropriés, il a ordonné que ceux-ci soient vendus et qu’avec les espèces qui ont été reçues, d’autres soient acquis en échange ; l’esclave a vendu les bœufs, en a racheté d’autres et n’a pas acquitté les espèces au vendeur, par la suite, il a suspendu le paiement ; celui qui avait vendu les bœufs réclamait les espèces du maître avec l’action quant au pécule ou quant à ce qui, dans le patrimoine du maître, a été versé, du fait que les bœufs, en faveur desquels l’argent était réclamé, dans les mains du maître, se trouvaient. [Alfenus] a répondu qu’il ne semblait pas y avoir un pécule, si ce n’est si quelque chose, étant déduit ce que l’esclave, à son maître, devait, était de reste ; il lui semblait que les bœufs, certes, dans le patrimoine du maître, avaient été versés, mais que, pour cette affaire, il avait payé autant que les premiers bœufs étaient vendus ; si, à un plus grand prix, les bœufs se trouvaient, il fallait que le maître de ce dernier soit condamné [trad. Gaurier 2017]). Cf., ex multis, Schiavone 2017b, 250 sq., 502, n. 29 sq. (avec bibl.).
- Ainsi Schiavone 2017b, 251. Cf. Stolfi 2019, 47.
- Voir Giliberti 1988, 93.
- Infra, § 3.
- Cf. encore Giliberti 1988, 21 sq.
- Voir particulièrement Carlsen 1997, 47-60 (avec bibl.) et Carlsen 2016, 235 sq.
- Comme en attestent par exemple Plin., epist. 9.37 et (Paul. 34 ad ed.) D. 19.2.25.6, dans lequel on parle de partiarius colonus.
- Ainsi Carlsen 1997, 55 (avec bibl.) et Carlsen 2016, 249. Toutefois “vilicus and actor were no longer synonymous” : Carlsen 2013, 81.
- Sur cette (selon lui négative) éventualité, voir Colum., De re rustica 1.7 : Ita certe mea fert opinio rem malam esse frequentem locationem fundi, peiorem tamen urbanum colonum, qui per familiam mavult agrum quam per se colere (Assurément, c’est bien mon opinion, qu’il y a de l’inconvénient à changer souvent de fermiers, et que le pire de tous est un fermier citadin qui aime mieux faire cultiver par ses gens que cultiver lui-même). Cf., ex multis, De Neeve 1984b, 40 sq., 91 sq. ; Garnsey & Saller [1987] 1989, 91 ; Kehoe 2007, 106 ; Lo Cascio 2009, 68.
- Voir Di Porto 2004, 305-307, 321-323, 331-337 (avec bibl.).
- Selon Paul, dans (29 ad ed.) D. 14.3.16 : Si cum vilico alicuius contractum sit, non datur in dominum actio, quia vilicus propter fructus percipiendos, non propter quaestum praeponitur. si tamen vilicum distrahendis quoque mercibus praepositum habuero, non erit iniquum exemplo institoriae actionem in me competere (Si, avec le régisseur de quelqu’un, l’on a contracté, il n’est pas accordé d’action contre le propriétaire, parce que le régisseur est préposé pur percevoir les fruits et non pour un bénéfice. Cependant, si j’ai un régisseur préposé aussi à la vente de marchandises, il ne sera pas injuste, qu’à l’exemple de l’action institoire, contre moi, se présente une action [trad. Gaurier 2017]). Cf. Štaerman & Trofímova [1971] 1975, 43 ; Chiusi 1991, 155 sq. ; Aubert 1994, 117 sq. ; Serrao 2000, 35 sq. ; Di Porto 2004, 305-307, 331-337 ; Petrucci 2007, 16 ; Miceli 2008, 333 sq. ; Ligios 2013, 15, 27 (avec bibl.) ; Chiusi 2018, 304-305 ; Grillone 2019, 53 et n. 42 ; Petrucci 2021, 196.
- Ainsi, par exemple, Capogrossi Colognesi 1997, 42. Cf. Frier 1980, 57 sq. ; Garnsey & Saller [1987] 1989, 85 (“l’affitto non era un’istituzione monocromatica”) ; Lo Cascio 2009, 92.
- De re rustica 1.17.1. Toutefois, les références aux locataires sont peu fréquentes chez Varron (et absentes chez Caton) : cf. Capogrossi Colognesi 2012, 152 et Rosafio 2016, 106 sq. À Caton était bien présente en revanche, la locatio operarum : Thomas 2004, 211. Voir aussi supra, n. 24.
- Voir par exemple Lo Cascio 1997b, 21 et Lo Cascio 2009, 44, 126. Cf. aussi Di Porto 2004, 303-344. Sur les types, très différents, de locataires et de coloni, Capogrossi Colognesi 2012, 175 sq.
- Pour un tableau historiographique riche et une interprétation à juste titre prudente : Lo Cascio 1997b, 15-23. Voir aussi Segrè [1889] 1974, en particulier 266-269, 362-365 ; Carrié 1983, 205-251 ; Marcone 1988 ; Rosafio 1991, 1-45 ; De Martino 1993, 789-822, en particulier 803-804 ; Rosafio 1997, 241-251 ; Giardina 1997b, 311 sq. ; Vera 2005, 327-343 ; De Giovanni 2007, 148-149 et n. 372 (avec bibliographie complémentaire).
- Cf., ex multis, Sirks 1993, 331-369 (avec bibl.) et Lo Cascio 1997b, 15-19.
- Voir Bloch 1963, notamment 363-366, 371-372 (avec les observations plus problématiques de De Martino 1988, 99-102). Cf. toutefois Conte 1996, tout particulièrement 24 sq., 40 sq.
- Ainsi Kehoe 1997, 61.
- De re rustica, 1.7 : Comiter agat cum colonis facilemque se praebeat et avarius opus exigat quam pensiones … Sed nec dominus in unaquaque re, cui colonum obligaverit, tenax esse iuris sui debet … (Il traitera les fermiers avec affabilité, se montrera doux, et plus exigeant pour le travail que pour le paiement des fermages … Le maître ne doit pas, non plus, être tenace au point de faire remplir strictement en chaque chose les obligations contractées envers lui).
- Sur cette terminologie Schiavone 2017b, 145.
- Voir surtout (Scaev. 7 dig.) D. 19.2.61.pr. et peut-être – au moins selon Kehoe 1997, 64-67 et Kehoe 2007, 101 – aussi (Ulp. 32 ad ed.) D. 19.2.15.5 et (Paul. 34 ad ed.) D. 19.2.24.3. Cf. Frier 1980, 162 ; De Neeve 1984b, 7, 82 ; Vera 1997, 219 ; Giliberti 1999, 29.
- Ainsi dans le discours En l’honneur de Rome (Eis Rhomen 26.99) : cf. Schiavone 1996, 5-11, (“una fascia di natura umanizzata – di natura amica, si potrebbe dire – rende adesso piacevole la vita degli uomini, dove prima c’erano soltanto difficoltà e asprezza” : ibid., 7). Voir aussi, en général, Lo Cascio 2013, 185-201.
- Voir par exemple (Ulp. 19 ad ed.) D. 10.2.8.2 et (Ulp. ibid.) D. 41.1.44 (cf. Stolfi 2002c, 510-521 avec bibl. ; Manfredini 2006, 40 sq. ; Stolfi 2014, 27 sq.) ; (Pomp. 20 ad Sab.) D. 47.7.6.2 et (Ulp. 69 ad ed.) D. 43.17.3.4 (supra, § 2 et n. 20) ; (Gai. 2 rer. cott.) D. 41.1.5.pr.-5 (sur fera natura, naturalis libertas et consuetudo revertendi d’animaux comme apes, pavones et columbae), (Ulp. 32 ad ed.) D. 19.2.15.2 (sur la vis, cui resisti non potest … ut puta fluminum graculorum sturnorum et les segetes lesquelles herbis corruptae sint). Chez Columella nous trouvons des références fréquentes à une guerre contre les mauvaises herbes et, plus en général, à l’organisation militaire de la villa. Pour Carandini 1988, 51, ces parallèles sont représentatifs de l’univers conceptuel sous-entendu par l’image de la villa : « un’idillica galera, una città in campagna e anche un accampamento militare lontano dal fronte”) ; Stolfi 2002c, 518 sq. ; Andreau & Descat 2006, 117. Sur le travail dans la villa comme “imitation de la guerre” Carandini 1989, 101 sq. Cf. aussi supra, § 1.
- De re rustica 1.7 : cfr. supra, n. 51) Selon De Martino 1980, I, 240, il n’était sans doute pas facile de trouver de bons locataires, qui puissent rester longtemps sur le domaine, au point que les colons nés sur la propriété étaient rares et que Columella considérait comme une grande fortune les colons nés sur le domaine ainsi que dans la propriété paternelle (“non doveva essere facile trovare buoni affittuari, i quali restassero a lungo sul fondo, tanto è vero che i coloni nati sulla terra erano una rarità e Columella considerava una fortuna eccezionale avere coloni nati sul fondo tamquam in paterna possessione”). Voir aussi Carlsen 2016, 252.
- Voir Bloch 1963, respectivement, 308 et 372 sq. Sur le “fiscal system whose basic principles included the binding of certain categories of farm tenants (coloni) to the soil that they cultivated” cf., plus récemment, Kehoe 2007, 163-173.
- Supra, § 2.
- Ainsi Scaevola in (3 resp.) D. 33.7.20.3 : Praedia ut instructa sunt cum dotibus et reliquis colonorum et vilicorum et mancipiis et pecore omni legavit et peculiis et cum actore : quaesitum est, an reliqua colonorum, qui finita conductione interposita cautione de colonia discesserant, ex verbis supra scriptis legato cedant. respondit non videri de his reliquis esse cogitatum ([Un testateur] a légué des biens-fonds comme ils sont équipés, avec les dotations, les reliquats des colons et des régisseurs, les esclaves et tout le bétail, avec leurs pécules, et avec son agent ; il a été demandé si les reliquats des colons qui, la prise de bail étant terminée, étant intervenue une garantie, de la colonie, étaient partis, à partir des termes ci-dessus écrits, au legs, échoiront. [Scævola] a répondu que l’on ne considérait pas qu’à ces reliquats, on avait pensé [trad. Gaurier 2017]). Cf. Voci 1963, 275 sq. ; Štaerman-Trofímova [1971] 1975, 44 ; Marcone 1997b, 233 ; Giliberti 1999, 31 ; Spina 2012, 220, 285 ; Gokel 2014, 194 ; Capogrossi Colognesi 2015, 127-128 (avec autre bibl.). Cervidius Scaevola apparaît généralement comme l’un des juristes les plus attentifs “alla realtà delle campagne italiche e provinciali nell’età degli Antonini”, avec des fréquentes “riferimenti agli affittuari dei fondi” : ainsi Capogrossi Colognesi 2015, respectivement, 117 et 139.
- Relocatio tacita : voir, particulièrement, la pensée de Ulpien dans (32 ad ed.) D. 19.2.13.11 : Qui impleto tempore conductionis remansit in conductione, non solum reconduxisse videbitur, sed etiam pignora videntur durare obligata. sed hoc ita verum est, si non alius pro eo in priore conductione res obligaverat : huius enim novus consensus erit necessarius. eadem causa erit et si rei publicae praedia locata fuerint. quod autem diximus taciturnitate utriusque partis colonum reconduxisse videri, ita accipiendum est, ut in ipso anno, quo tacuerunt, videantur eandem locationem renovasse, non etiam in sequentibus annis, etsi lustrum forte ab initio fuerat conductioni praestitutum. sed et si secundo quoque anno post finitum lustrum nihil fuerit contrarium actum, eandem videri locationem in illo anno permansisse : hoc enim ipso, quo tacuerunt, consensisse videntur. et hoc deinceps in unoquoque anno observandum est. in urbanis autem praediis alio iure utimur, ut, prout quisque habitaverit, ita et obligetur, nisi in scriptis certum tempus conductioni comprehensum est (Celui qui, une fois le temps de la prise à bail écoulé, demeure dans la prise de bail sera considéré non seulement avoir repris à bail, mais aussi les gages engagés seront considérés durer. Mais cela est vrai dans ces conditions, si un autre, en sa faveur, n’a pas obligé les biens lors de la première prise à bail ; en effet, de ce dernier, un nouveau consentement sera nécessaire. La cause sera la même, si des biens-fonds du domaine public ont été loués. Aussi ce que nous avons dit, [à savoir] que, dans le silence des deux parties, le colon était considéré avoir de nouveau pris à bail, doit être reçu d’une façon telle que, dans la même année où ils se sont tus, ils soient considérés avoir renouvelé ce même louage, non aussi pour les années suivantes, quoiqu’un lustre eût été peut-être garanti au départ pour la prise de bail. Mais, si, la seconde année après que le lustre a été terminé, rien n’a été fait en sens contraire, ce même louage est considéré avoir demeuré pendant cette même année : en effet, durant ce même temps où ils se sont tus, ils sont considérés avoir consenti. Et cela, pour chaque année qui suit, doit être observé. Mais, pour les biens-fonds urbains, nous usons d’une autre règle, de sorte que, selon que chacun a habité, il sera ainsi obligé, à moins que, dans l’écrit, une durée certaine n’ait été, pour la prise de bail, incluse [trad. Gaurier 2017]). Voir aussi (Id. 71 ad ed.) D. 19.2.14 : Qui ad certum tempus conducit, finito quoque tempore colonus est : intellegitur enim dominus, cum patitur colonum in fundo esse, ex integro locare, et huiusmodi contractus neque verba neque scripturam utique desiderant, sed nudo consensu convalescunt : et ideo si interim dominus furere coeperit vel decesserit, fieri non posse Marcellus ait, ut locatio redintegretur, et est hoc verum (Celui qui, pour un temps certain, prend à bail est aussi, une fois le temps terminé, un colon ; en effet, il est entendu comme propriétaire, quand il souffre qu’un colon se trouve sur sa terre et loue sur de nouveaux frais ; des contrats de cette sorte ne souhaitent en tout cas ni mots, ni un écrit, mai sont valides avec le seul consentement ; et c’est pourquoi, si, dans l’intervalle, le propriétaire a commencé à être fou ou est mort, Marcellus dit qu’il ne peut se faire que la location soit renouvelée : cela est vrai [trad. Gaurier 2017]). Cf. Gallo 1964, 1202 sq. ; Frier 1980, 165-169 (avec bibl.) ; De Neeve 1984b, 10 ; Giliberti 1988, 6 ; Kehoe 1997, 206-209 ; Kehoe 2007, 125, 219 n. 84 ; Cenderelli [2007] 2011, 691 sq. ; Longo 2012, 47 sq. ; Longo 2019, 50 ; Grillone 2019, 89-90 et n. 8 (avec autre bibl.).
- Si colono tuo usum fructum fundi legaveris, usum fructum vindicabit et cum herede tuo aget ex conducto et consequetur, ut neque mercedes praestet et impensas, quas in culturam fecerat, recipiat (Si, à ton colon, tu as légué l’usufruit d’un bien-fonds, il revendiquera l’usufruit et, contre toi, l’héritier, il agira en justice sur le fondement de la prise de bail [ex conducto] et obtiendra qu’il n’en paie pas les loyers et reçoive les dépenses, que, pour la culture il avait faites [trad. Gaurier 2017]). Sur ce texte cf. au moins Mayer Maly 1956, 176 et Kehoe 1997, 64.
- Inter locatorem fundi et conductorem convenit, ne intra tempora locationis Seius conductor de fundo invitus repelleretur et, si pulsatus esset, poenam decem praestet Titius locator Seio conductori : vel Seius conductor Titio, si intra tempora locationis discedere vellet, aeque decem Titio locatori praestare vellet : quod invicem de se stipulati sunt. quaero, cum Seius conductor biennii continui pensionem non solveret, an sine metu poenae expelli possit. Paulus respondit, quamvis nihil expressum sit in stipulatione poenali de solutione pensionum, tamen verisimile esse ita convenisse de non expellendo colono intra tempora praefinita, si pensionibus paruerit et ut oportet coleret : et ideo, si poenam petere coeperit is qui pensionibus satis non fecit, profuturam locatori doli exceptionem (Entre le bailleur et le preneur d’un bien-fonds, il est convenu que, durant le temps de la location, le preneur Seius, contre son gré, ne sera pas chassé du bien-fonds et que, s’il en avait été chassé, le bailleur Titius paierait une pénalité de dix au preneur Seius ou que, si le preneur Seius, durant le temps de la location, voulait partir, il veuille payer également dix au bailleur Titius ; tel fut ce qui a été réciproquement stipulé. Je demande, alors que le preneur Seius ne paie pas le loyer de deux années continues, si, sans crainte d’une pénalité, il peut être chassé. Paul a répondu que, bien que rien n’ait été dit dans la stipulation pénale du paiement des loyers, cependant, il était vraisemblable que l’on avait ainsi convenu de ne pas chasser le colon durant la période fixée à l’avance, s’il s’était soumis aux loyers et les avait honorés comme il faut ; et c’est pourquoi, si a commencé à réclamer la pénalité celui qui n’a pas satisfait aux loyers, au bailleur, l’exception de dol sera utile [trad. Gaurier 2017]). Cf. Mayer Maly 1956, 181, 215 ; Frier 1980, 67, 74 sq., 162 ; De Neeve 1984b, 11 sq. n. 46, 159 sq. et n. 194 ; Sciortino 2006, 293 sq. (avec bibl.) ; Giachi 2009, 274 sq. n. 14 ; Longo 2012, 48 ; Grillone 2019, 138-139 et 155-156.
- Cf. Giliberti 1988, 105 sq.
- Voir, au moins à l’égard de praedia municipum, Gai., inst. 3.145 : Adeo autem emptio et venditio et locatio et conductio familiaritatem aliquam inter se habere videntur, ut in quibusdam causis quaeri soleat, utrum emptio et venditio contrahatur an locatio et conductio, veluti si qua res in perpetuum locata sit. quod evenit in praediis municipum, quae ea lege locantur, ut, quamdiu [id] vectigal praestetur, neque ipsi conductori neque heredi eius praedium auferatur ; sed magis placuit locationem conductionemque esse (Il y a une telle analogie entre l’achat-vente et la location-prise à bail que, dans certains cas, l’on se demande auquel des deux contrats l’on a affaire. Par exemple, si une chose est louée à bail perpétuel, ce qui a lieu pour les terrains municipaux qui se louent sous la condition suivante : «Tant que cette redevance sera payée, le terrain ne sera retiré ni au preneur ni à son héritier». La jurisprudence préfère y voir une location). À ce propos, récemment, Longo 2012, 41-108 (avec bibl.) ; Nicosia 2013, 328 sq. ; Longo 2019, 1-90. Sur la familiaritas dans cette texte de Gaius, cf. aussi Arnese 2017, 51 sq. (avec bibl.). Voir également Plin., ep. 7.18 ; (Paul. 21 ad ed.) D. 6.3.1 et après (en termes plus ample) une constitution de l’empereur Gordien (C.4.65.10 [a. 239]) et Iust. Inst. 3.24.3 (à l’égard, désormais, de tous les praedia, et non pas seulement des praedia municipum : voir Longo 2012, 149 sq. ; Nicosia 2013, 329 ; Cordovana 2014, 477 ; Longo 2019, 122 sq. n. 277).
- En général, sur “la definizione ‘perimetrale’ della locatio conductio rispetto all’emptio venditio” voir Fiori 1999, 190-228.
- À propos de ce caractère des actions (et en général sur le droit romain comme “un diritto di casi e di azioni”), Stolfi 2010b, 83-86 et Stolfi 2016a, 313. Enfin voir aussi Stolfi 2023, tout particulièrement 88 sq., 98-106.
- Cf. la ratio qui, dans le cas examiné par Gaius (inst. 3145), “dovette spingere la maggioranza dei giuristi classici ad abbandonare l’idea di un possibile inquadramento negoziale nello schema della compravendita” : Longo 2012, 77-85.
- En général, sur originalité et liberté de l’interpretatio des juristes médiévaux voir, ex multis, Lombardi 1967, 100 sq. ; Sbriccoli 1969, tout particulièrement 85 sq. (avec bibl.) ; Piano Mortari 1976, 155 sq. ; Orestano 1987, 60-68 ; Grossi 1995, 160-175. Cf. aussi Stolfi 2002a, 441-482, tout particulièrement 441-445 ; Stolfi 2016b, 441-445 ; Stolfi 2018b, 132-139 et 235 (avec bibl.). Sur d’autres aspects de l’herméneutique juridique médiévale, toujours important Cortese 1964, tout particulièrement 295-362.
- Très important la recherche de Grossi 1963. Voir aussi Grossi 1968, 215-220 ; Feenstra 1977, 1309 sq. ; Grossi 1995, 238-242, tout particulièrement 241 sq.
- Ainsi Grossi 1995, 241. Sur le longum tempus comme “source de firmitas” à Rome, cf. Chevreau 2006, 98 sq. Sur “tempo e diritto”, plus généralement, voir aussi Bretone 1999 ; d’Orta 2012 ; D’Alessio 2021 (avec autre bibl.).
- Voir C. 4.66.1 [a. 476-484]. Sur cet texte Bottiglieri 1994, 7 sq., 101 sq. ; Kehoe 2007, 115 ; Rodriguez López 2008, 423 sq. ; Longo 2012, 151 sq. ; Longo 2019, 124 sq.
- Cf. Orlando Cascio 1951, 13-15, 27-33 ; Burdeau 1972, 1-25 (selon lequel le ius perpetuum “il n’a jamais été utilisé à l’occasion des fonds patrimoniaux” : p. 2) ; Burdeau 1973, 285-310, partic. p. 293 (convaincu que “les domaines patrimoniaux et emphythéotiques, et les res privatae de l’empereur, ne forment pas une seule et même catégorie domaniale”) ; Voci 1989, 45-91 ; Talamanca 1990, 475 sq. ; Giangrieco Pessi 1998, 367-376, tout particulièrement 372.
- Bottiglieri 1994, 91, pense aux années entre 315 et 434.
- À propos de la relation entre ius emphyteuticarium et colonat voir Lattes [1868] 1985 et, plus récemment, au moins Voci 1989, 50 ; Bottiglieri 1994, 69 sq. ; Cordovana 2014, 472 sq. (avec bibl.).
- Ainsi Voci 1989, 69. Sur les différentes remèdes au problème des agri deserti cf., ex multis, Burdeau 1973, 308 sq. et Fino 2018, 124 sq. (avec autre bibl.).
- Dans le Code Théodosien nous trouvons déjà l’emphytéote désigné comme dominus, mais cette terminologie est controversée : Feenstra 1977, 1302 sq. ; Voci 1989, 54 ; Bottiglieri 1994, 93 sq. (avec bibl).
- C.Th. 5.14.30 [a. 386].
- L’emphytéote de cette terre, en cas d’améliorations, “potrà allora rivendicare il diritto ad averla in via perpetua e privata, anche se soggetta ad un canone patrimoniale terriero”. Ainsi Bottiglieri 1994, 62. Cf. Voci 1989, 73 sq., 188-190.
- Dans C. 4.66.3 [a. 530].
- Cette règle montre qu’il y avait, pour l’emphytéote, un droit (protégé et reconnu), mais non pas une obligation, de rendre le fonds plus productif. Ainsi Bottiglieri 1994, 110. Cf. Orlando Cascio 1951, 7, 32-33, 46-47 ; Ortuño Pérez 2005, 34 sq. ; Rodriguez López 2008, 425 sq.
- Voir Simoncelli 1938, 291 sq. ; Grossi 1968, 112-114 (avec bibl.) ; Scaffardi 1981, 68 ; Bottiglieri 1994, 109 sq. Très prudent Feenstra 1977, 1305-1309, tout particulièrement 1308 : “le fait qu’un certain nombre d’auteurs [scil. dans le Moyen Âge] accentuent la causa meliorationis ne doit pas nous amener à dire que cet élément fait sauter l’emphytéose en dehors du cadre romain”.
- Tel le code de Napoléon (1804), qui néanmoins conserve, dans l’ensemble, aussi les traces de plus anciennes configurations de la propriété et des droits réels : il est – selon Grossi 2006, 99-103 – un vrai “palinsesto giuridico”. Sur l’emphytéose dans le premier code civil italien (1865), Orlando Cascio 1951, particulièrement 83-107 ; Pace Gravina 2013, 435-469, particulièrement 453-458 ; Pace Gravina 2016, 29-46. En général sur l’idée de propriété des anciens et des modernes cf. Stolfi 2010a, 66-69 (avec bibl.) et Diliberto 2019, 89-103.
- Cf. Simoncelli 1938, 314-344. Sur cet essai de Simoncelli, cf. Grossi 1998, 38-44 ; Grossi 2000, 27 ; Pace Gravina 2013, 454-455.
- Qui est toujours, hier comme aujourd’hui, le résultat de l’interaction continue de la nature et du travail humain. Sur la différence entre “paesaggio agrario” et “paesaggio naturale” voir au moins Sereni 2003, en particulier 27 sq. Cf. aussi, ex multis, Neri Serneri 2005, en particulier 14-19 ; Rook Basile et al. 2010 ; Passaniti 2017, tout particulièrement 204 sq. (avec bibl.) ; Passaniti 2019, V sq.